Actes administratifs 2023

Délibérations June 2020

Délibérations

N° 01	Service de l'urbanisme - Bilan des cessions et des acquisitions de l'année 2019 voir délibération
N° 02	Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2019 - Budget principal voir délibération
N° 03	Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2019 - Budget principal voir délibération
N° 04	Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 - Budget principal voir délibération
N° 05	Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2019 - Budget Eau voir délibération
N° 06	Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2019 - Budget Eau voir délibération
N° 07	Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 - Budget Eau voir délibération
N° 08	Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2019 - Budget Assainissement voir délibération
N° 09	Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2019 - Budget Assainissement voir délibération
N° 10	Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 - Budget Assainissement voir délibération
N° 11	Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Création des commissions municipales voir délibération
N° 12	Direction des affaires générales - Conseil d\'administration du C.C.A.S - Nombre de membres et élection de ceux-ci voir délibération
N° 13	Direction des affaires générales - Conseil d'administration de l'EHPAD "Félix Pey" - Désignation de deux représentants voir délibération
N° 14	Direction des affaires générales - Syndicat Mixte de l'Electricité du Var (SYMIELEC VAR) - Désignation d'un délégué titulaire et de son suppléant voir délibération
N° 15	Direction des affaires générales - Association des communes forestières du Var - Désignation d'un délégué titulaire et de son suppléant voir délibération
N° 16	Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Désignation d'un correspondant de défense voir délibération
N° 17	Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Désignation des membres au sein du collège Lou Castellas voir délibération
N° 18	Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Désignation des membres au sein du collège la Vallée du Gapeau voir délibération
N° 19	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Désignation des représentants de la collectivité au sein du CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) voir délibération
N° 20	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Désignation des représentants de la collectivité au sein du comité technique voir délibération
N° 21	Pôle services techniques - Commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) - Election de cinq membres et de leur suppléant voir délibération
N° 22	Pôle services techniques - Direction - Création de la commission consultative des services publics locaux voir délibération
N° 23	Pôle services techniques - Service de la commande publique - Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de Services Publics voir délibération
N° 24	Direction des services techniques - Commande publique - Adhésion au groupement de commandes des collectivités territoriales du Var - Nomination d'un délégué titulaire et de son suppléant pour la commission d'appel d'offres du groupement de commandes des collectivités du Var voir délibération
N° 25	Direction des services techniques - Commande publique - Syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers (S.I.V.A.A.D) - Election de deux délégués titulaires et leurs suppléants voir délibération
N° 26	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Election des délégués au Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée(SICTIAM) voir délibération
N° 27	Service urbanisme - Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) voir délibération
N° 28	Service de l'urbanisme - Désignation des membres du comité consultatif de concertation pour l'élaboration du projet d'éco quartier sur le site des Laugiers Sud voir délibération
N° 29	Service de l'urbanisme - Création d'un comité consultatif de concertation pour l'élaboration d'un projet au quartier des Fillols voir délibération
N° 30	Direction des affaires générales - Comité de jumelage - Désignation des délégués voir délibération
N° 31	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Exercice de mandats locaux voir délibération
N° 32	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Droit à la formation des élus voir délibération
N° 33	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Mandat spécial au maire pour un déplacement dans le cadre du congrès des maires voir délibération
N° 34	Direction des finances - Service financier - Budget 2020 - Décision modificative n°1 voir délibération
N° 35	Direction des finances - Service financier - Garanties à hauteur de 100% accordées au Logis Familial Varois sur les emprunts nécessaires à la construction de 27 logements à Solliès-Pont, 275 chemin des Laugiers : - Prêt PLUS de 1 236 234 € - Prêt PLUS Foncier de 866 305 € - Prêt PLAI de 555 314 € - Prêt PLAI Foncier de 389 143 € voir délibération
N° 36	Direction des finances - Service financier - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables n°1 voir délibération
N° 37	Pôle services techniques - Commande publique - Création d'une médiathèque : approbation du programme et du montant de l'opération - Création et nomination des membres du jury voir délibération
N° 38	Service de l'urbanisme - Convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le site Traverse des Frères voir délibération
N° 39	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Transfert de compétences des communes des SALLES SUR VERDON, BESSE SUR ISSOLE, BARGEMON, MONTFERRAT et PIERREFEU DU VAR et modification des statuts du SYMIELEC VAR voir délibération
N° 40	Service des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2020 - Commerce de détail alimentaire voir délibération
N° 41	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclarée pour faire face à l'épidémie de COVID-19 voir délibération
N° 42	Compte administratif 2019 - Ville de Solliès-Pont voir délibération
N° 43	Compte administratif 2019 - Eau voir délibération
N° 44	Compte administratif 2019 - Assainissement voir délibération
N° 45	Compte administratif 2019 - Rapport voir délibération

retour