Actes administratifs 2024

Délibérations March 2020

Délibérations

N° 01	Direction des finances - Services finances - Actualisation n°1 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°4 relative à la création d'une médiathèque voir délibération
N° 02	Direction des finances - Services finances - Actualisation n°1 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°5 relative à la rénovation de l'église voir délibération
N° 03	Direction des finances - Services finances - Reprise anticipée des résultats 2019 - Budget principal voir délibération
N° 04	Direction des finances - Services finances - Reprise anticipée des résultats 2019 du budget Eau au budget principal voir délibération
N° 05	Direction des finances - Services finances - Reprise anticipée des résultats 2019 du budget Assainissement au budget principal voir délibération
N° 06	Direction des finances - Services finances - Vote du budget primitif 2020 - Budget principal voir délibération
N° 07	Direction des finances - Services finances - Fixation des taux des taxes directes locales voir délibération
N° 08	Direction des finances - Services finances - Clôture du budget Eau voir délibération
N° 09	Direction des finances - Services finances - Clôture du budget Assainissement voir délibération
N° 10	Direction des finances - Services finances - Sortie de l'actif des biens de faibles valeurs voir délibération
N° 11	Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes voir délibération
N° 12	Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation voir délibération
N° 13	Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Remboursement des frais de déplacement pour formation et mission voir délibération
N° 14	Pôle services techniques - Service aménagement - Convention entre la commune et M. Debache Jean-Jacques pour la réalisation d'une peinture murale au 2, rue Jules Muraire voir délibération
N° 15	Pôle services techniques - Service aménagement - Cession à madame et monsieur Ribes de la parcelle cadastrée section AE n°30 située 7, avenue du Lion voir délibération
N° 16	Pôle services techniques - Nomination du parking "Colonel Arnaud Beltrame" voir délibération
N° 17	Budget primitif 2020 - Rapport de présentation voir délibération
N° 18	Budget primitif 2020 - Commune voir délibération
N° 19	Budget communal - Reprise anticipée du résultat 2019 ANNEXES voir délibération
N° 20	Budget eau - Reprise anticipée du résultat 2019 ANNEXES voir délibération
N° 21	Budget assainissement - Reprise anticipée du résultat 2019 ANNEXES voir délibération
N° 22	SYMIELEC VAR Rapport de contrôle de concession 2018 – distribution de gaz naturel voir délibération
N° 23	SYMIELEC VAR - Rapport de contrôle de concession 2018 – distribution publique d’électricité voir délibération

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