Actes administratifs 2023

Délibérations June 2018

Délibérations

N° 01	Direction des affaires générales - Démission d'un conseiller municipal - Remplacement au sein des différents comités, commissions et organismes extérieurs suite à sa démission voir délibération
N° 02	Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2017 - Budget communal voir délibération
N° 03	Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2017 - Budget communal voir délibération
N° 04	Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2017 - Budget communal voir délibération
N° 05	Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2017 - Budget Eau voir délibération
N° 06	Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2017 - Budget Eau voir délibération
N° 07	Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2017 - Budget Eau voir délibération
N° 08	Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2017 - Budget Assainissement voir délibération
N° 09	Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2017 - Budget Assainissement voir délibération
N° 10	Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2017 - Budget Assainissement voir délibération
N° 11	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2018 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau - Réhabilitation de la salle des fêtes voir délibération
N° 12	Direction des finances - Service financier - Approbation du rapport de la CLECT voir délibération
N° 13	Pôle services techniques - Commande publique - Adhésion de la commune de Châteaudouble au syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers (SIVAAD) voir délibération
N° 14	Direction des finances - Service financier - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires et préélémentaires de l'école Notre Dame 2018-2019 voir délibération
N° 15	Pôle Famille Sport Solidarité - Service Petite Enfance - Règlements de fonctionnement du multi-accueil collectif et familial. Modificatif n°9 voir délibération
N° 16	Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires et Service Jeunesse. Règlement Général des Activités Périscolaires (accueil matin et soir, étude surveillée, restauration scolaire) Extrascolaires (mercredi et vacances scolaires) voir délibération
N° 17	Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires et Service Jeunesse. Réévaluation des tarifs périscolaires et extrascolaires à compter du 1er septembre 2018 voir délibération
N° 18	Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Recrutement de personnels non titulaires pour remplacement d'agents sur un emploi permanent (article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/84) - Délibération de principe voir délibération
N° 19	Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Recrutement de personnels non titulaires pour un accroissement temporaire d'activité et accroissement saisonnier d'activité (article 3,1° et 3,2° de la loi n°84-53 du 26/01/84) voir délibération
N° 20	Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Recrutement de personnels non titulaires pour un accroissement temporaire d'activité (accueils périscolaires, pause méridienne, activités extrascolaires, agent d'entretien) voir délibération
N° 21	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Adhésion de la commune de Solliès-Pont au Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM) voir délibération
N° 22	Service urbanisme - Acquisition garage 11 traverse des Frères voir délibération
N° 23	Service urbanisme - Convention de servitudes ENEDIS/commune Solliès-Pont voir délibération
N° 24	Compte administratif 2017 - Ville de Solliès-Pont voir délibération
N° 25	Compte administratif 2017 Annexes - Ville de Solliès-Pont voir délibération
N° 26	Compte administratif 2017 - Eau voir délibération
N° 27	Compte administratif 2017 Annexes - Eau voir délibération
N° 28	Compte administratif 2017 - Assainissement voir délibération
N° 29	Compte administratif 2017 Annexes - Assainissement voir délibération
N° 30	Compte administratif 2017 - Rapport voir délibération
N° 31	Compte administratif 2017 - Rapport Annexes voir délibération

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