Actes administratifs 2025
Délibérations February 2019
Délibérations
N° 00 |
Rapport d'orientation budgétaire 2019
![]() |
N° 01 |
Direction des finances - Service financier - Vote du débat d'orientation budgétaire 2019 (DOB) sur la base du rapport d'orientation budgétaire (ROB)
![]() |
N° 02 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Arrêt du plan de prévention du bruit dans l'environnement de troisième échéance (PPBE 3)
![]() |
N° 03 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Symielec Var - Reprise de la compétence "travaux d'éclairage public" par la commune
![]() |
N° 04 |
Pôle services techniques - Service urbanisme - Convention relative à l'aménagement du parking de la gare
![]() |
N° 05 |
Pôle services techniques - Service de la commande publique - Approbation de principe du recours à une délégation de service public par affermage pour la gestion du festival du château
![]() |
N° 06 |
Pôle services techniques - Service urbanisme - Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale Provence Méditerranée
![]() |