Actes administratifs 2025
Délibérations January 2019
Délibérations
N° 01 |
Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - La résolution générale du 101e Congrès des maires et des présidents d'intercommunalité
![]() |
N° 02 |
Direction des finances - Service financier - Ouverture de crédits n°1
![]() |
N° 03 |
Direction des finances - Service financier - Ouverture de crédits n°1 - Budget Eau
![]() |
N° 04 |
Direction des finances - Service financier - Ouverture de crédits n°1 - Budget Assainissement
![]() |
N° 05 |
Direction des finances - Service financier - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables n°1
![]() |
N° 06 |
Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création d'un poste permanent pour le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi de catégorie A
![]() |
N° 07 |
Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Prime de responsabilité liée aux emplois administratifs de direction (emplois fonctionnels)
![]() |
N° 08 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Mutualisation de la collecte des encombrants (dépôts sauvages)
![]() |