Recueil des actes administratifs 2021

Délibérations December 2018

Délibérations

N° 01 Direction des affaires générales - Démission d'un conseiller municipal - Remplacement au sein des différents comités, commissions et organismes extérieurs suite à sa démission
Voir délibérationvoir délibération
N° 02 Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°2
Voir délibérationvoir délibération
N° 03 Direction des finances - Service financier - Budget eau - Fixation de la durée d'amortissement des études non suivies de travaux
Voir délibérationvoir délibération
N° 04 Direction des finances - Service financier - Budget assainissement - Fixation de la durée d'amortissement des études non suivies de travaux
Voir délibérationvoir délibération
N° 05 Direction des finances - Service financier - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables n°1
Voir délibérationvoir délibération
N° 06 Direction des finances - Service financier - Garanties d'emprunts accordées à ERILIA : réaménagement selon de nouvelles caractéristiques financières de la ligne de prêt n°0429128
Voir délibérationvoir délibération
N° 07 Direction des finances - Service financier - Garanties d'emprunts accordées au Logis Familial Varois : réaménagement selon de nouvelles caractéristiques financières des lignes de prêt n°1298186 et n°1301048
Voir délibérationvoir délibération
N° 08 Direction des finances - Service financier - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Festival International de Piano à la Cour
Voir délibérationvoir délibération
N° 09 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires et Service Jeunesse - Charte de fonctionnement du Conseil Municipal des Jeunes et des Enfants
Voir délibérationvoir délibération
N° 10 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires et Service Jeunesse - Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire
Voir délibérationvoir délibération
N° 11 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Symielecvar - Géo référencement des réseaux classés sensibles
Voir délibérationvoir délibération
N° 12 Service de l'urbanisme - Arrêt du projet de règlement local de publicité (RLP) et bilan de la concertation
Voir délibérationvoir délibération
N° 13 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
Voir délibérationvoir délibération
N° 14 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Suppression de postes
Voir délibérationvoir délibération
N° 15 Délibération n°2
Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°2

Voir délibérationvoir délibération
N° 16 Délibération n°6
Direction des finances - Service financier - Garanties d'emprunts accordées à ERILIA : réaménagement selon de nouvelles caractéristiques financières de la ligne de prêt n°0429128

Voir délibérationvoir délibération
N° 17 Délibération n°7
Direction des finances - Service financier - Garanties d'emprunts accordées au Logis Familial Varois : réaménagement selon de nouvelles caractéristiques financières des lignes de prêt n°1298186 et n°1301048

Voir délibérationvoir délibération
N° 18 Délibération n°12
Service de l'urbanisme - Arrêt du projet de règlement local de publicité (RLP) et bilan de la concertation
Tome 1 - Rapport de présentation

Voir délibérationvoir délibération
N° 19 Délibération n°12
Service de l'urbanisme - Arrêt du projet de règlement local de publicité (RLP) et bilan de la concertation
Tome 2 - Partie réglementaire

Voir délibérationvoir délibération
N° 20 Délibération n°12
Service de l'urbanisme - Arrêt du projet de règlement local de publicité (RLP) et bilan de la concertation
Tome 3 - Annexes

Voir délibérationvoir délibération
N° 21 Motion de l'ARDML PACA qui se positionne contre le projet de fusion Pôle-Emploi et Mission Locale
Voir délibérationvoir délibération
N° 22 SCOT Provence Méditerranée - Rapport d'activités 2017
Voir délibérationvoir délibération


retour