Actes administratifs 2023
Délibérations January 2018
Délibérations
| N° 01 |
Direction des affaires générales - Démission d'un conseiller municipal, monsieur Jacques Davignon - Remplacement au sein de la commission de délégation de service public (DSP)suite à sa démission
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| N° 02 |
Direction des finances - Service financier - Ouvertures de crédits n°1
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| N° 03 |
Direction des finances - Service financier - Ouvertures de crédits n°1 - Budget Eau
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| N° 04 |
Pôle services techniques - Commande publique - Adhésion de la commune de Rians au syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers (SIVAAD)
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| N° 05 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2018 (DETR) - Réhabilitation de la salle des fêtes (2ème tranche)
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| N° 06 |
Service de l'urbanisme - ZAC "Eco-quartier Les Laugiers Sud" - Substitution de Villes et projets par Nexiville 8
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| N° 07 |
Pôle services techniques - Commande publique - Adoption de la nouvelle convention de groupement de commandes d'achat d'énergie
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| N° 08 |
Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les écoles d'accueil et de résidence pour l'année 2017-2018
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