Actes administratifs 2024
Délibérations September 2017
Délibérations
| N° 0 |
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau Potable
 voir délibération
|
| N° 00 |
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Assainissement
voir délibération
|
| N° 01 |
Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Déplacement de monsieur le maire dans le cadre d'un mandat spécial
voir délibération
|
| N° 02 |
Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°1
voir délibération
|
| N° 03 |
Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°1 - Budget assainissement
voir délibération
|
| N° 04 |
Direction des finances - Service financier - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
voir délibération
|
| N° 05 |
Direction des finances - Service financier - Mise à disposition des biens au SYMIELEC VAR suite à la dissolution du SIEPERS
voir délibération
|
| N° 06 |
Direction des finances - Service financier - Approbation du rapport de la CLECT et révision de l'attribution de compensation concernant la compétence de gestion des aires d'accueil des gens du voyage
voir délibération
|
| N° 07 |
Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
voir délibération
|
| N° 08 |
Direction des ressources humaines - Service du personnel - Nomination d'agents contractuels de la fonction publique territoriale - Recensement de la population 2018
voir délibération
|
| N° 09 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Energie des Communes du Var
voir délibération
|
| N° 10 |
Pôle services techniques - Service aménagement - Nomination de voie : "Montée de la Picholine"
voir délibération
|
