Actes administratifs 2025
Délibérations May 2017
Délibérations
| N° 01 |
Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Election d'un nouveau membre au sein de la commission municipale au personnel, aux technologies nouvelles et aux affaires générales suite à la nomination d'un conseiller municipal
 voir délibération
|
| N° 02 |
Direction des finances - Service financier - Garanties d'emprunts accordées au "Logis Familial Varois" : réaménagement selon de nouvelles caractéristiques financières des lignes de prêt n°0424950, n°0280584 et n°0414640
voir délibération
|
| N° 03 |
Service de l'urbanisme - Application du décret n°2015-1783 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme du 28 décembre 2015
voir délibération
|
| N° 04 |
Service de l'urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt de la révision n°1 du plan local d'urbanisme
voir délibération
|
| N° 05 |
Service de l'urbanisme - Convention de partenariat financier et de réservation de logements - Programme "la Chocolaterie I et II"
voir délibération
|
| N° 06 |
Service de l'urbanisme - Convention de réservation de logements au titre de la garantie des emprunts - Programme immobilier "Les Jardins du Gapeau"
voir délibération
|
| N° 07 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de soutien à l'investissement public local 2017 - Réhabilitation de la salle des fêtes
voir délibération
|
| N° 08 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Nomination de voie : "chemin du grand Beaulieu"
voir délibération
|
| N° 09 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Projet de convention de mutualisation de la révision des cartes de bruit stratégiques et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, échéance 3
voir délibération
|
| N° 10 |
Pôle services techniques - Commande publique - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public par affermage pour la gestion du festival du château de la ville de Solliès-Pont
voir délibération
|
| N° 11 |
Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
voir délibération
|
| N° 12 |
Direction des finances - Service financier - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège "vallée du Gapeau"
voir délibération
|
| N° 13 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Modification de la réglementation générale du marché forain municipal de "plein vent"
voir délibération
|
