Recueil des actes administratifs 2021

Délibérations June 2016

Délibérations

N° 01	Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2015 - Budget communal voir délibération
N° 02	Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2015 - Budget communal voir délibération
N° 03	Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation 2015 - Budget communal voir délibération
N° 04	Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2015 - Budget eau voir délibération
N° 05	Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2015 - Budget eau voir délibération
N° 06	Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation 2015 - Budget eau voir délibération
N° 07	Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2015 - Budget assainissement voir délibération
N° 08	Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2015 - Budget assainissement voir délibération
N° 09	Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation 2015 - Budget assainissement voir délibération
N° 10	Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°2 voir délibération
N° 11	Direction des finances - Service financier - Adoption d'un fonds de concours au profit du Syndicat Mixte de l'Energie des Communes du Var (SYMIELECVAR) pour la réalisation de travaux d'intégration dans l'environnement des réseaux électriques aériens square Eugène et Walda Viès voir délibération
N° 12	Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Contrat d'assurance des risques statutaires voir délibération
N° 13	Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes voir délibération
N° 14	Pôle Famille Sport Solidarité - Service Petite Enfance - Règlements de fonctionnement du multi accueil collectif et familial. Modificatif n°7 voir délibération
N° 15	Pôle Famille Sport Solidarité - Service restauration scolaire - Modification de la tarification de la restauration scolaire. Modificatif n°1 de l'annexe 1 du règlement de fonctionnement voir délibération
N° 16	Pôle Famille Sport Solidarité - Service des affaires scolaires - Modification de la tarification de l'étude surveillée. Modificatif n°1 de l'annexe 1 du règlement de fonctionnement voir délibération
N° 17	Pôle Famille Sport Solidarité - Service enfance jeunesse et sport - Modification de la tarification des accueils collectifs de mineurs - Modificatif n°1 de l'annexe 1 du règlement de fonctionnement voir délibération
N° 18	Pôle Famille Sport Solidarité - Services petite enfance, enfance jeunesse et sport - Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales du Var et la commune - Contrat Enfance Jeunesse 2016/2019 voir délibération
N° 19	Pôle Famille Sport Solidarité - Antenne administrative et comptable - Labellisation du bureau municipal de l'emploi en maison de services au public (MSAP) et conventionnement voir délibération
N° 20	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Délibération sollicitant l'aide du conseil départemental du Var - Acquisition de vêtements pour le CCFF RCSC voir délibération
N° 21	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Dotation de soutien à l'investissement public local - Acquisitions foncières pour la création d'une aire de stationnement au hameau des Laugiers voir délibération
N° 22	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Délibération sollicitant l'aide du conseil départemental du Var pour acquérir les parcelles AW 489 et 493 pour la création d'une aire de stationnement au hameau des Laugiers voir délibération
N° 23	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession d'un terrain situé 2, avenue des Oiseaux voir délibération
N° 24	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition d'une parcelle BK n°210 voir délibération
N° 25	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition d'une parcelle BK n°212 voir délibération
N° 26	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Subvention de surcharge foncière pour la création de logements locatifs sociaux - Projet de la Chocolaterie voir délibération
N° 27	Pôle services techniques - Direction - Mutualisation - Mise à disposition du service communautaire de transport voir délibération
N° 28	Rapport de présentation - Compte administratif 2015 voir délibération
N° 29	Compte administratif 2015 - Ville de Solliès-Pont 1 voir délibération
N° 30	Compte administratif 2015 - Ville de Solliès-Pont 2 voir délibération
N° 31	Compte administratif 2015 - Eau voir délibération
N° 32	Compte administratif 2015 - Assainissement voir délibération
N° 33	Décision modificative n°2 voir délibération

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