Actes administratifs 2023

Délibérations March 2016

Délibérations

N° 01	Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Déplacement de monsieur le maire dans le cadre d'un mandat spécial voir délibération
N° 02	Direction des ressources humaines - Exercice de mandats locaux voir délibération
N° 03	Pôle services techniques - Service de la commande publique - Création de la commission consultative des services publics voir délibération
N° 04	Direction des Finances - Service finances - Budget communal - Reprise anticipée du résultat 2015 voir délibération
N° 05	Direction des finances - Service finances - Vote du budget primitif 2016 voir délibération
N° 06	Direction des finances - Service finances - Fixation des taux des taxes directes locales voir délibération
N° 07	Direction des finances - Service finances - Reprise anticipée du résultat 2015 - Service public de distribution d'eau potable voir délibération
N° 08	Direction des finances - Service finances - Vote du budget primitif 2016 - Service public de distribution d'eau potable voir délibération
N° 09	Direction des finances - Service finances - Reprise anticipée du résultat 2015 - Service public d'assainissement voir délibération
N° 10	Direction des finances - Service finances - Vote du budget primitif 2016 - Service public d'assainissement voir délibération
N° 11	Direction des finances - Service finances - Garanties à hauteur de 100% accordées au Logis Familial Varois sur les emprunts nécessaires à la construction de 25 logements à Solliès-Pont, avenue des Aiguiers : - Prêt PLUS Construction de 1 770 072 € - Prêt PLUS Foncier de 329 658 € - Prêt PLAI Construction de 767 506 € - Prêt PLAI Foncier de 142 941 € voir délibération
N° 12	Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire voir délibération
N° 13	Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les écoles d'accueil et de résidence pour l'année 2015-2016 voir délibération
N° 14	Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention cadre de formation 2016 - Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) voir délibération
N° 15	Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention relative à la participation de la commune de Solliès-Pont aux séances d'examens psychotechniques groupées voir délibération
N° 16	Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention 2016 d'adhésion au service "médecine préventive" du centre de gestion du Var à destination des collectivités et établissements publics affiliés voir délibération
N° 17	Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes voir délibération
N° 18	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du centre technique municipal voir délibération
N° 19	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Amélioration du centre urbain (opération façades) voir délibération
N° 20	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Nomination de voie : Impasse des Cayons voir délibération
N° 21	Pôles services techniques - Service de l'urbanisme - Nomination square Eugène et Walda Viès voir délibération
N° 22	Pôle services techniques - Commande publique - Avenant n°3 au contrat de délégation de service public pour la gestion du festival du château voir délibération
N° 23	Budget primitif 2016 - Rapport de présentation voir délibération
N° 24	Budget primitif 2016 - Commune voir délibération
N° 25	Budget primitif 2016 - Assainissement voir délibération
N° 26	Budget primitif 2016 - Eau voir délibération

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