Actes administratifs 2024
Délibérations February 2015
Délibérations
N° 01 |
Direction des Finances – Service finances – Budget communal - Reprise anticipée du résultat 2014
voir délibération |
N° 02 |
Direction des finances – Service finances – Actualisation n°4 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement n°3 relative à la création d’un Pôle administratif et culturel
voir délibération |
N° 03 |
Direction des finances – Service finances – Actualisation n°6 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement n°2 relative à la construction de l’espace Sainte Christine (ex Maison Citoyenne)
voir délibération |
N° 04 |
Direction des finances – Service finances – Fixation des taux des taxes directes locales
voir délibération |
N° 05 |
Direction des Finances – Service finances – Vote du Budget 2015
voir délibération |
N° 06 |
Direction des finances – Service finances – Reprise anticipée du résultat 2014 -Service public de distribution d’eau potable
voir délibération |
N° 07 |
Direction des finances – Service finances – Vote du budget primitif 2015 - Service de distribution d’eau potable
voir délibération |
N° 08 |
Direction des finances – Service finances – Reprise anticipée du résultat 2014 - Service public d’assainissement
voir délibération |
N° 09 |
Direction des finances – Service finances – Vote du budget primitif 2015 -Service public d’assainissement
voir délibération |
N° 10 |
Direction des Finances – Service finances – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
voir délibération |
N° 11 |
Pôle services techniques – Service de l’urbanisme – Amélioration du centre urbain (opération façades)
voir délibération |
N° 12 |
Pôle services techniques – Service de l’urbanisme – Objectifs et modalités de la concertation en vue de la création d’une zone d’aménagement concerté sur le secteur des Laugiers sud
voir délibération |
N° 13 |
Pôle services techniques – Antenne administrative et comptable – Appel à projet pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures de certains bâtiments communaux
voir délibération |
N° 14 |
Pôle services techniques – Service de l’urbanisme – Charte d’engagement et de partenariat de remise à jour de l’adressage
voir délibération |
N° 15 |
Pôle services techniques – Commande Publique – Retrait de la commune du Pradet du syndicat intercommunal varois d’aide aux achats divers (SIVAAD)
voir délibération |
N° 16 |
Pôle services techniques – Commande Publique – Adhésion de la commune de Carcès au syndicat intercommunal varois d’aide aux achats divers (SIVAAD)
voir délibération |
N° 17 |
Pôle Administration ressources – Direction des ressources humaines – Convention relative à la participation de la commune de SOLLIES PONT aux séances d’examens psychotechniques groupées proposées par le centre de gestion du Var
voir délibération |
N° 18 |
Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires Scolaires - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques et privées sous contrat entre les écoles d’accueil et de résidence pour l’année 2014-2015
voir délibération |