Actes administratifs 2025
Délibérations September 2014
Délibérations
N° 00 |
Motion relative au soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
![]() |
N° 01 |
Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Règlement intérieur du conseil municipal
![]() |
N° 02 |
Pôle Famille Sport Solidarité - Service scolaire - Réforme des rythmes scolaires - Convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT) 2014-2017
![]() |
N° 03 |
Direction des finances - Service finances - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité (T.C.C.F.E). Taux maximum de reversement
![]() |
N° 04 |
Direction des finances - Service finances - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
![]() |
N° 05 |
Direction des finances - Service finances - Décision modificative n°1 - Budget communal
![]() |
N° 06 |
Pôle Famille Sport Solidarité - Service scolaire - Réforme des rythmes scolaires - Indemnité des enseignants pour l'encadrement des nouvelles activités périscolaires
![]() |
N° 07 |
Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
![]() |
N° 08 |
Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
![]() |
N° 09 |
Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
![]() |
N° 10 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Convention d'adhésion à la mission d'assistance au pôle de l'eau de l'association des maires du Var (AMV)
![]() |
N° 11 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Adhésion de la commune du MUY au syndicat mixte d'électricité du Var (SYMIELEC VAR)
![]() |
N° 12 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession de la liaison piétonne par le Logis Familial Varois dénommée "passage Romain LAURERI"
![]() |
N° 13 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession de l'immeuble 11 avenue des Aiguiers
![]() |
N° 14 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Nomination voie lotissement "le hameau des Terrins"
![]() |
N° 15 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Appellation du square Docteur Claude Brun
![]() |