Actes administratifs 2023

Délibérations April 2014

Délibérations

N° 01	Direction des affaires générales - Délégations du conseil municipal au maire en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT voir délibération
N° 02	Direction des ressources humaines - Service du personnel - Exercice de mandats locaux voir délibération
N° 03	Direction des affaires générales - Commission d'appel d'offres (CAO) - Election de cinq membres et de leur suppléant voir délibération
N° 04	Direction des affaires générales - Conseil d'administration du C.C.A.S - Nombre de membres et élection de ceux-ci voir délibération
N° 05	Direction des affaires générales - Syndicat intercommunal à vocation multiple - Désignation de 2 délégués et de leur suppléant voir délibération
N° 06	Direction des affaires générales - Syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers (S.I.V.A.A.D.) - Election de deux délégués titulaires et de leur suppléant voir délibération
N° 07	Direction des affaires générales - Adhésion au groupement de commandes des collectivités territoriales du Var - Nomination d'un délégué et de son suppléant voir délibération
N° 08	Direction des affaires générales - Conseil d'administration de l'EHPAD "Félix Pey" - Désignation de deux représentants voir délibération
N° 09	Direction des affaires générales - Syndicat mixte de l'Electricité du Var (SYMIELEC VAR) - Désignation d'un délégué titulaire et de son suppléant voir délibération
N° 10	Direction des affaires générales - Syndicat intercommunal d'Eclairage Public et d'Electrification Rurale du Sud Var (SIEPERS-VAR) - Désignation de 2 délégués titulaires et 1 suppléant voir délibération
N° 11	Direction des affaires générales - Association des communes forestières du Var - Désignation d'un délégué titulaire et de son suppléant voir délibération
N° 12	Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Désignation des membres au sein du collège Lou Castellas voir délibération
N° 13	Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Désignation des membres au sein du collège la vallée du Gapeau voir délibération
N° 14	Direction des affaires générales - Comité de jumelage - Désignation des délégués voir délibération
N° 15	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Désignation des représentants de la collectivité au sein du CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) voir délibération
N° 16	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Désignation des représentants de la collectivité au sein du comité technique voir délibération
N° 17	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines -Création de poste voir délibération
N° 18	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines -Contrat groupe d'assurance des risques statutaires voir délibération
N° 19	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au Conseil Régional PACA - Système d'information géographique voir délibération
N° 20	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au Conseil général du Var pour la manifestation "Plateforme Gapeau Emploi" voir délibération
N° 21	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Amélioration du centre urbain (opération façades) voir délibération
N° 22	Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires sociales - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les écoles d'accueil et de résidence pour l'année 2013-2014 voir délibération
N° 23	Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires sociales - Indemnité représentative de logement 2013 due aux instituteurs voir délibération

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