Actes administratifs 2024
Délibérations June 2013
Délibérations
N° 0 |
Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Motion relative à la fiscalisation des dépenses des SDIS
voir délibération |
N° 01 |
Pôle services techniques - Service de la commande publique - Avenant n°1 au contrat par affermage de délégation de service public d'eau potable
voir délibération |
N° 02 |
Direction des finances - Service des finances - Approbation du compte de gestion 2012 - Budget communal
voir délibération |
N° 03 |
Direction des finances - Service des finances - Vote du compte administratif 2012 - Budget communal
voir délibération |
N° 04 |
Direction des finances - Service des finances - Affectation du résultat d'exploitation 2012 - Budget communal
voir délibération |
N° 05 |
Direction des finances - Service des finances - Approbation du compte de gestion 2012 - Budget eau
voir délibération |
N° 06 |
Direction des finances - Service des finances - Vote du compte administratif 2012 - Budget eau
voir délibération |
N° 07 |
Direction des finances - Service des finances - Affectation du résultat d'exploitation 2012 - Budget eau
voir délibération |
N° 08 |
Direction des finances - Service des finances - Approbation du compte de gestion 2012 - Budget assainissement
voir délibération |
N° 09 |
Direction des finances - Service des finances - Vote du compte administratif 2012 - Budget assainissement
voir délibération |
N° 10 |
Direction des finances - Service des finances - Affectation du résultat d'exploitation 2012 - Budget assainissement
voir délibération |
N° 11 |
Direction des finances - Service des finances - Décision modificative n°2 - Budget communal
voir délibération |
N° 12 |
Direction des finances - Service des finances - Décision modificative n°1 - Budget eau
voir délibération |
N° 13 |
Direction des finances - Service des finances - Décision modificative n°1 - Budget assainissement
voir délibération |
N° 14 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Convention relative à l'aménagement du carrefour Magnan
voir délibération |
N° 15 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Convention valant permission de voirie, relative aux modalités techniques et financières de la réalisation et de l'entretien des aménagements paysagers situés sur la RD 97
voir délibération |
N° 16 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Demande de subvention auprès de la région PACA et de l'ADEME concernant l'étude de faisabilité d'un écoquartier sur le site des Laugiers Sud - Annule et remplace la délibération du 16 mai 2013
voir délibération |
N° 17 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Extension de la zone d'activités de la Poulasse - Lancement d'une procédure de zone d'aménagement concerté et définition des modalités de la concertation préalable
voir délibération |
N° 18 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Suivi-animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) et concertation auprès de la population
voir délibération |
N° 19 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention d'occupation d'un immeuble bâti ou non bâti dépendant du domaine public de réseau ferré de France non constitutive de droits réels
voir délibération |
N° 20 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition parcelle cadastrée section AO n°245
voir délibération |
N° 21 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition parcelle cadastrée section AV n°370 (centre de tri)
voir délibération |
N° 22 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession parcelle chemin des Fours à chaux, propriété CHASSIGNEUX
voir délibération |
N° 23 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession parcelle chemin des Fours à chaux, propriété CLABÉ
voir délibération |
N° 24 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession parcelle chemin des Fours à chaux, propriété DOMENECH
voir délibération |
N° 25 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Sécurisation du puits des Sénès - Acquisition du terrain appartenant aux consorts DAVID
voir délibération |
N° 26 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Intégration des voies et espaces verts du lotissement "La Greffière" dans le domaine public communal
voir délibération |
N° 27 |
Pôle Famille Sport Solidarité - Service des Affaires Scolaires - Règlement de fonctionnement des études surveillées pour l'année 2013-2014
voir délibération |
N° 28 |
Pôle Famille Sport Solidarité - Service des Affaires Scolaires - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires et préélémentaires de l'école Notre Dame 2013-2014
voir délibération |