Actes administratifs 2023

Délibérations June 2012

Délibérations

N° 01	Direction des finances - Service finances - Décision modificative n°2 voir délibération
N° 02	Direction des finances - Service finances - Actualisation n°3 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°2 relative à la construction de l'espace Sainte Christine (ex Maison Citoyenne) voir délibération
N° 03	Direction des finances - Service finances - Actualisation n°5 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°1 relative à la construction de la cuisine centrale voir délibération
N° 04	Direction des finances - Service finances - Adoption d'un fonds de concours au profit du syndicat mixte de l'énergie des communes du Var (Symielec Var) pour la réalisation de travaux d'effacement des lignes électriques, éclairage public et téléphoniques avenue du 6ème RTS voir délibération
N° 05	Direction des finances - Pôle Famille Sport Solidarité - Participation à hauteur de 2 000 € au fonds de solidarité pour le logement (F.S.L.) voir délibération
N° 06	Direction des finances - Service finances - Affectation d'une subvention exceptionnelle à l'association Leï Ginesto voir délibération
N° 07	Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires et préélémentaires de l'école privée Notre Dame 2012 - 2013 voir délibération
N° 08	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Modification des statuts communautaires voir délibération
N° 09	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Avis sur le projet de PLH voir délibération
N° 10	Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Créations de poste voir délibération
N° 11	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Projet d'avenant à la convention opérationnelle d'impulsion et de réalisation sur le quartier de la gare voir délibération
N° 12	Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition de la voirie principale du lotissement les Perles rouges voir délibération
N° 13	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession d'un terrain avenue des Aiguiers voir délibération
N° 14	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition de 9 garages et du délaissé Impasse de l'Enclos voir délibération
N° 15	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition et rétrocession de la passerelle de la maison de retraite Félix Pey voir délibération
N° 16	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Participation pour l'assainissement collectif voir délibération
N° 17	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Majoration des droits à construire - Mise en place de la procédure voir délibération
N° 18	Rapports eau par la société G2C voir délibération
N° 19	Rapports assainissement par la société G2C voir délibération

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