Actes administratifs 2023

Délibérations March 2012

Délibérations

N° 01	Pôle administration ressources - Direction des finances - Décision modificative n°1 voir délibération
N° 02	Pôle administration ressources - Direction des finances - Vote des taux voir délibération
N° 03	Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Célébration des mariages dans une annexe de la mairie voir délibération
N° 04	Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention avec l'A.I.S.T. 83 voir délibération
N° 05	Pôle administration ressource - Direction des ressources humaines - Création d'un poste de rédacteur non titulaire voir délibération
N° 06	Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention avec le centre de gestion du Var voir délibération
N° 07	Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois voir délibération
N° 08	Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de poste voir délibération
N° 09	Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les écoles d'accueil et de résidence pour l'année 2011-2012 voir délibération
N° 10	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au Conseil général du Var pour la manfestation "Plateforme Gapeau Emploi" voir délibération
N° 11	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la gestion du festival du château voir délibération
N° 12	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession de terrain sur berges par la maison de retraite Félix Pey voir délibération
N° 13	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au Conseil régional PACA - Acquisition propriété MANDON pour la création d'un local à usage associatif voir délibération
N° 14	Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Désignation d'un membre du conseil municipal pour signer l'arrêté faisant suite au dépôt de la déclaration préalable modificative sollicitée par monsieur André GARRON, maire de la commune de Solliès-Pont voir délibération

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