Recueil des actes administratifs 2021

Délibérations September 2010

Délibérations

N° 01	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Plan local d'urbanisme - Bilan de la concertation voir délibération
N° 02	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Arrêt du plan local d'urbanisme voir délibération
N° 03	Direction générale des services - Sécrétariat de la direction générale - Déplacement de monsieur le maire dans le cadre d'un mandat spécial voir délibération
N° 04	Direction générale des services - Sécrétariat de la direction générale - Conventions de mécénat 2010 en faveur des manifestations culturelles 2010 voir délibération
N° 05	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Cession des parcelles cadastrées section AS n°19 et 20 situées à l'îlot de la gare, au Logis familial varois voir délibération
N° 06	Direction des finances - Service finances - Décision modificative n°3 voir délibération
N° 07	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Dégrèvement taxe d'assainissement - Monsieur Vincent PIERLAS voir délibération
N° 08	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Transfert de compétence "gaz" au SYMIELECVAR voir délibération
N° 09	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Déclassement du domaine public communal d'une villa voir délibération
N° 10	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention d'occupation temporaire entre la commune et la Sade sud-est voir délibération
N° 11	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition propriété située au 55, rue de la République voir délibération
N° 12	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Servitude de passage issue de secours pour le cinéma Le Rio voir délibération
N° 13	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention entre la commune et la copropriété de la résidence Le Moulin voir délibération
N° 14	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention entre la commune et monsieur PREVALET voir délibération
N° 15	Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Expérimentation de l'entretien professionnel annuel d'évaluation du personnel voir délibération
N° 16	Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Compte épargne temps (avec compensation financière) voir délibération
N° 17	Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Indemnité horaire pour travail de nuit voir délibération
N° 18	Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Création de postes voir délibération
N° 19	Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Mise à jour du tableau des effectifs de la commune voir délibération
N° 20	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition propriété SARL SAINT JEAN voir délibération

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