Actes administratifs 2023

Délibérations May 2010

Délibérations

N° 01	Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Tarif des droits de voirie et des droits d'occupation du domaine public - Annule et remplace la délibération du 28 novembre 2008 - Droits de voirie - Actualisation au 1er janvier 2009 voir délibération
N° 02	Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Adhésion de la commune de Fayence au syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers (SIVAAD) voir délibération
N° 03	Direction des finances - Service finances - Renouvellement de la convention d'organisation technique et financière entre la commune de Solliès-Pont et la communauté de communes de la vallée du Gapeau pour l'entretien des zones d'activités économiques d'intérêt communautaire voir délibération
N° 04	Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2010 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau (CCVG) - Aménagements du stade Jean Murat voir délibération
N° 05	Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2010 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau (CCVG) - Conteneurs enterrés pour les déchets ménagers et tri sélectif voir délibération
N° 06	Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2010 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau (CCVG) - Mobilier urbain voir délibération
N° 07	Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2010 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau (CCVG) - Travaux de voirie rue de la République voir délibération
N° 08	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Déclaration préalable pour l'édification de clôtures voir délibération
N° 09	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Attribution de l'aide financière de la Commune à l'acquisition de logements en accession à la propriété au quartier des Terrins - Modification de la liste des bénéficiaires voir délibération
N° 10	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Dénomination d'équipements routiers voir délibération
N° 11	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Cession de l'immmeuble Le Provence à Var Habitat voir délibération
N° 12	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Délégation du "contingent préfectoral" voir délibération
N° 13	Pôle Famille Sport Solidarité - Service enfance, jeunesse et sport - Modification des règlements de fonctionnement du Multi-accueil collectif et du Multi-accueil familial voir délibération
N° 14	Pôle Famille Sport Solidarité - Service enfance, jeunesse et sport - Modification du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs voir délibération
N° 15	Pôle Famille Sport Solidarité - Service information jeunesse - Affaires scolaires - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes maternelles de l'école Notre Dame 2010-2011 voir délibération
N° 16	Pôle Famille Sport Solidarité - Service information jeunesse et sport - Affaires scolaires - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires de l'école Notre Dame 2010-2011 voir délibération
N° 17	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion du festival du château de la ville de Solliès-Pont voir délibération
N° 18	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Eau potable - Délégation de service public : approbation du choix du délégataire et du projet de contrat voir délibération
N° 19	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Assainissement - Délégation de service public : approbation du choix du délégataire et du projet de contrat voir délibération
N° 20	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subventions pour la création d'un mini-terrain de football voir délibération

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