Actes administratifs 2023

Délibérations December 2009

Délibérations

N° 01	Direction générale des services - Sécrétariat de la direction générale - Loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale voir délibération
N° 02	Direction générale des services - Sécrétariat de la direction générale - Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat voir délibération
N° 03	Direction des finances - Service financier - Décision modificative N°4 voir délibération
N° 04	Direction des finances - Service financier - Décision modificative N°2 - Budget de l'eau voir délibération
N° 05	Direction des finances - Service financier - Attribution de subventions aux associations voir délibération
N° 06	Direction des finances - Service financier - Construction d'une nouvelle canalisation d'alimentation en eau réalisée par le SIVOM de la Vallée du Gapeau pour la commune voir délibération
N° 07	Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Tests psychotechniques : convention avec le CDG du Var voir délibération
N° 08	Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Création de postes voir délibération
N° 09	Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Recrutement d'agents non titulaires voir délibération
N° 10	Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - SIVAAD : marchés de denrées alimentaires 2010/2011 voir délibération
N° 11	Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Appel d'offres du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var dont le coordonnateur est le SIVAAD voir délibération
N° 12	Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Dégrèvement de la taxe d'assainissement - Monsieur et madame SAVONA voir délibération
N° 13	Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Dégrèvement de la taxe d'assainissement - Monsieur et madame BLANC Thierry voir délibération
N° 14	Pôle Services Techniques - Service commande publique - Décision sur le principe de lancer une délégation de service public simplifiée pour l'organisation du festival du Château voir délibération
N° 15	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Condition de l'attribution de l'aide financière de la commune à l'acquisition de logement en accession à la propriété au quartier des Terrins voir délibération
N° 16	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Rémunération des agents recenseurs - Recensement de la population 2010 voir délibération
N° 17	Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable (PADD) voir délibération

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