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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2020

Délibérations juin 2020

Délibérations

N° 01 Service de l'urbanisme - Bilan des cessions et des acquisitions de l'année 2019
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N° 02 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2019 - Budget principal
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N° 03 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2019 - Budget principal
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N° 04 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 - Budget principal
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N° 05 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2019 - Budget Eau
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N° 06 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2019 - Budget Eau
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N° 07 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 - Budget Eau
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N° 08 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2019 - Budget Assainissement
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N° 09 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2019 - Budget Assainissement
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N° 10 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 - Budget Assainissement
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N° 11 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Création des commissions municipales
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N° 12 Direction des affaires générales - Conseil d\'administration du C.C.A.S - Nombre de membres et élection de ceux-ci
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N° 13 Direction des affaires générales - Conseil d'administration de l'EHPAD "Félix Pey" - Désignation de deux représentants
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N° 14 Direction des affaires générales - Syndicat Mixte de l'Electricité du Var (SYMIELEC VAR) - Désignation d'un délégué titulaire et de son suppléant
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N° 15 Direction des affaires générales - Association des communes forestières du Var - Désignation d'un délégué titulaire et de son suppléant
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N° 16 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Désignation d'un correspondant de défense
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N° 17 Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Désignation des membres au sein du collège Lou Castellas
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N° 18 Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Désignation des membres au sein du collège la Vallée du Gapeau
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N° 19 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Désignation des représentants de la collectivité au sein du CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)
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N° 20 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Désignation des représentants de la collectivité au sein du comité technique
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N° 21 Pôle services techniques - Commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) - Election de cinq membres et de leur suppléant
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N° 22 Pôle services techniques - Direction - Création de la commission consultative des services publics locaux
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N° 23 Pôle services techniques - Service de la commande publique - Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de Services Publics
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N° 24 Direction des services techniques - Commande publique - Adhésion au groupement de commandes des collectivités territoriales du Var - Nomination d'un délégué titulaire et de son suppléant pour la commission d'appel d'offres du groupement de commandes des collectivités du Var
N° 25 Direction des services techniques - Commande publique - Syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers (S.I.V.A.A.D) - Election de deux délégués titulaires et leurs suppléants
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N° 26 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Election des délégués au Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée(SICTIAM)
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N° 27 Service urbanisme - Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
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N° 28 Service de l'urbanisme - Désignation des membres du comité consultatif de concertation pour l'élaboration du projet d'éco quartier sur le site des Laugiers Sud
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N° 29 Service de l'urbanisme - Création d'un comité consultatif de concertation pour l'élaboration d'un projet au quartier des Fillols
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N° 30 Direction des affaires générales - Comité de jumelage - Désignation des délégués
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N° 31 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Exercice de mandats locaux
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N° 32 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Droit à la formation des élus
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N° 33 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Mandat spécial au maire pour un déplacement dans le cadre du congrès des maires
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N° 34 Direction des finances - Service financier - Budget 2020 - Décision modificative n°1
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N° 35 Direction des finances - Service financier - Garanties à hauteur de 100% accordées au Logis Familial Varois sur les emprunts nécessaires à la construction de 27 logements à Solliès-Pont, 275 chemin des Laugiers :

- Prêt PLUS de 1 236 234 €
- Prêt PLUS Foncier de 866 305 €
- Prêt PLAI de 555 314 €
- Prêt PLAI Foncier de 389 143 €

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N° 36 Direction des finances - Service financier - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables n°1
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N° 37 Pôle services techniques - Commande publique - Création d'une médiathèque : approbation du programme et du montant de l'opération - Création et nomination des membres du jury
N° 38 Service de l'urbanisme - Convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le site Traverse des Frères
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N° 39 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Transfert de compétences des communes des SALLES SUR VERDON, BESSE SUR ISSOLE, BARGEMON, MONTFERRAT et PIERREFEU DU VAR et modification des statuts du SYMIELEC VAR
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N° 40 Service des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2020 - Commerce de détail alimentaire
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N° 41 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclarée pour faire face à l'épidémie de COVID-19
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N° 42 Compte administratif 2019 - Ville de Solliès-Pont
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N° 43 Compte administratif 2019 - Eau
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N° 44 Compte administratif 2019 - Assainissement
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N° 45 Compte administratif 2019 - Rapport
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