Actes administratifs 2024

Délibérations September 2013

Délibérations

N° 01	Direction des finances - Service financier - Décision modification n°2 - Budget Eau voir délibération
N° 02	Direction des finances - Service financier - Décision modification n°2 - Budget assainissement voir délibération
N° 03	Direction des finances - Service financier - Sortie de l'actif des biens de faibles valeurs voir délibération
N° 04	Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Déplacement de monsieur le maire dans le cadre d'un mandat spécial voir délibération
N° 05	Direction des affaires générales - Adhésion de la communauté de communes de la vallée du Gapeau au syndicat mixte du bassin versant du Gapeau voir délibération
N° 06	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Désignation de membres supplémentaires au comité consultatif de concertation pour l'élaboration du projet d'éco quartier sur le site des Laugiers Sud voir délibération
N° 07	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Bilan de concertation et convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat "Coeur de ville" (OPAH) voir délibération
N° 08	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Demande de subvention pour le financement de l'équipe de "suivi animation" de l'opération programmée pour l'amélioration de l'habitat (OPAH) pour la période 2013-2014 voir délibération
N° 09	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention de financement de l'opération programmée pour l'amélioration de l'habitat (OPAH) "Coeur de ville" voir délibération
N° 10	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Création des comités de pilotage, technique et d'attribution pour l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) voir délibération
N° 11	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention relative à l'aménagement de l'avenue du 6ème RTS et de l'avenue de la Gare (RD 558) voir délibération
N° 12	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention de délégation du contingent préfectoral voir délibération
N° 13	Pôle services techniques - Service de la commande publique - Délégation de service public pour le festival du château : approbation du choix du délégataire et du projet de contrat voir délibération
N° 14	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Tarif des droits d'occupation du domaine public - Modification du tarif relatif à la caution de la salle Quiétude voir délibération
N° 15	Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Suppression de postes voir délibération
N° 16	Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Exercice de mandats locaux voir délibération

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