Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations septembre 2013

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service financier - Décision modification n°2 - Budget Eau
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N° 02 Direction des finances - Service financier - Décision modification n°2 - Budget assainissement
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N° 03 Direction des finances - Service financier - Sortie de l'actif des biens de faibles valeurs
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N° 04 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Déplacement de monsieur le maire dans le cadre d'un mandat spécial
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N° 05 Direction des affaires générales - Adhésion de la communauté de communes de la vallée du Gapeau au syndicat mixte du bassin versant du Gapeau
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N° 06 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Désignation de membres supplémentaires au comité consultatif de concertation pour l'élaboration du projet d'éco quartier sur le site des Laugiers Sud
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N° 07 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Bilan de concertation et convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat "Coeur de ville" (OPAH)
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N° 08 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Demande de subvention pour le financement de l'équipe de "suivi animation" de l'opération programmée pour l'amélioration de l'habitat (OPAH) pour la période 2013-2014
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N° 09 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention de financement de l'opération programmée pour l'amélioration de l'habitat (OPAH) "Coeur de ville"
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N° 10 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Création des comités de pilotage, technique et d'attribution pour l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
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N° 11 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention relative à l'aménagement de l'avenue du 6ème RTS et de l'avenue de la Gare (RD 558)
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N° 12 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention de délégation du contingent préfectoral
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N° 13 Pôle services techniques - Service de la commande publique - Délégation de service public pour le festival du château : approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
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N° 14 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Tarif des droits d'occupation du domaine public - Modification du tarif relatif à la caution de la salle Quiétude
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N° 15 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Suppression de postes
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N° 16 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Exercice de mandats locaux
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