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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2020

Délibérations mars 2020

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Services finances - Actualisation n°1 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°4 relative à la création d'une médiathèque
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N° 02 Direction des finances - Services finances - Actualisation n°1 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°5 relative à la rénovation de l'église
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N° 03 Direction des finances - Services finances - Reprise anticipée des résultats 2019 - Budget principal
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N° 04 Direction des finances - Services finances - Reprise anticipée des résultats 2019 du budget Eau au budget principal
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N° 05 Direction des finances - Services finances - Reprise anticipée des résultats 2019 du budget Assainissement au budget principal
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N° 06 Direction des finances - Services finances - Vote du budget primitif 2020 - Budget principal
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N° 07 Direction des finances - Services finances - Fixation des taux des taxes directes locales
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N° 08 Direction des finances - Services finances - Clôture du budget Eau
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N° 09 Direction des finances - Services finances - Clôture du budget Assainissement
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N° 10 Direction des finances - Services finances - Sortie de l'actif des biens de faibles valeurs
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N° 11 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
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N° 12 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation
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N° 13 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Remboursement des frais de déplacement pour formation et mission
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N° 14 Pôle services techniques - Service aménagement - Convention entre la commune et M. Debache Jean-Jacques pour la réalisation d'une peinture murale au 2, rue Jules Muraire
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N° 15 Pôle services techniques - Service aménagement - Cession à madame et monsieur Ribes de la parcelle cadastrée section AE n°30 située 7, avenue du Lion
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N° 16 Pôle services techniques - Nomination du parking "Colonel Arnaud Beltrame"
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N° 17 Budget primitif 2020 - Rapport de présentation
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N° 18 Budget primitif 2020 - Commune
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N° 19 Budget communal - Reprise anticipée du résultat 2019 ANNEXES
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N° 20 Budget eau - Reprise anticipée du résultat 2019 ANNEXES
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N° 21 Budget assainissement - Reprise anticipée du résultat 2019 ANNEXES
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N° 22 SYMIELEC VAR Rapport de contrôle de concession 2018 – distribution de gaz naturel
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N° 23 SYMIELEC VAR - Rapport de contrôle de concession 2018 – distribution publique d’électricité
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