1 - Dossier technique
Plan de zonage Ouest
Plan de zonage Est
Notice de présentation du Plan Local d'Urbanisme
Liste des emplacements réservés
Règlement
Dossier de révision allégée
Sommaire du Plan Local d'Urbanisme
2 - Personnes publiques associées
Accusé de réception du dossier soumis à examen au cas par cas
Décision n° CU-2019-2456 de la Mission Régionale d’Autorité environnementale après examen au cas par cas sur la révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme
Avis PPA
Courrier du Département
Courrier du Logis Familial Varois
Procès verbal de l'examen conjoint
3 - Pièces administratives
Arrêté d'enquête publique
Avis d'enquête
Pièces administratives
Délibération du jeudi 19 novembre 2020
Note d'enquête publique
Service de l'urbanisme - Prescription de la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme
La Marseillaise 06/03/2021
La Marseillaise 26/03/2021
Var Matin 06/03/2021
Var Matin 26/03/2021
Observations reçues durant l'enquête
Registre 22/03/2021
Registre 07/04/2021
Observation BE 86
Observation BZ 111
Observation 2 BZ 111