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Enquête publique PLU

Enquête publique sur la révision du PLU

A - Pièces administratives


01- Note afférente à l'enquête publique relative à la révision du plan local d'urbanisme

02- Note de présentation

03- Délibération -  Prescription de la révision du plan local d'urbanisme

04- Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

05- Délibération - Application du décret n°2015-1783

06- Délibération - Bilan de la concertation et arrêt de la révision n°1 du PLU

07- Décision au cas par cas - Arrêté n° CU-2016-93-83-01

08- PLU Solliès-Pont - Bilan de la concertation

09- Désignation d'un commissaire enquêteur

10- Arrêté d'enquête publique visé

11- Avis d'enquête publique

Page de garde - Pièces administratives

Marseillaise 1/09/2017

Var Matin 2/09/2017



B - Avis des personnes publiques associées et consultées


Avis Association des Aiguiers

Avis CCI Var

Avis CDA 83

Avis de l'Etat

Avis GRT Gaz

Avis INAO

Avis SCOT PM

Avis cdpenaf Solliès-Pont

Avis CD83

Page de garde -  Avis personnes publiques associées et consultées



C - Dossier PLU arrêté


0 - Pièces administratives

0- Pièces administratives couverture

01- Délibération - Prescription de la révision du PLU

02- Débat sur le PADD

03- Délibération - Application du décret 2015-1783

04- Délibération - Bilan de la concertation et arrêt de la révision n°1 du PLU

05- Décision au cas par cas - Arrêté n° CU-2016-93-83-01



1 - Rapport de présentation


2 - PADD


3 - OAP


4 - Documents graphiques et liste des emplacements réservés

4A1 - Plan de zonage Ouest

4A2 - Plan de zonage Est

4B - Liste des emplacements réservés

4 - Documents graphiques cartouche


5 - Règlement


6 - Annexes

6A - Servitudes d'utilité publique

6A1 - Liste des SUP

6A2 - Plan des SUP

6A3 - PPRi anticipé

6A4 - Servitude protection captage

6A - SUP cartouche


6B - Risques

6B1 - Retrait gonflement argiles

6B2 - Réglementation DFCI-OLD

6B - Risques cartouche

6C - Annexes sanitaires
6C1 - Notice Annexes Sanitaires
6C2 - Plan réseau eau
6C3 - Plan réseau assainissement
6C - Annexes sanitaires cartouche

6D - Autres annexes
6D1 - Plan annexes complémentaires
6D2 - Dispositions relatives au bruit
6D3 - Exposition au plomb
6D4 - Défrichement
6D5 - Archéologie
6D6 - ZAD
6D7 - ZAC
6D8 - RLP
6D9 - Liste lotissements
6D - Autres annexes cartouche

6 - Annexes cartouche

Page de couverture

Sommaire PLU

Couverture dossier enquête publique PLU


Avis et observations reçus pendant l'enquête publique
Dossier 1 - 18.09.2017
Dossier 2 - 18.09.2017
Dossier 3 - 18.09.2017
Registre - 18.09.2017