Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2021

Délibérations novembre 2020

Délibérations

N° 00 Motion : Demande de réouverture d'une pharmacie en centre-ville de la commune de Solliès-Pont
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N° 01 Direction des affaires générales - Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
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N° 02 Direction des finances - Service finances - Mise en place de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°6 concernant la construction d'une maison de santé
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N° 03 Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°3
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N° 04 Direction des finances - Service financier - Ouverture de crédits 2021
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N° 05 Pôle services techniques - Commande publique - Adhésion de la commune de Sanary au syndicat intercommunal varois d\'aide aux achats divers (SIVAAD)
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N° 06 Direction de l'urbanisme - Nomination d'agents contractuels de la fonction publique territoriale - Recensement de la population 2021
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N° 07 Service de l'urbanisme - Ajout de membres au comité consultatif de concertation pour l'élaboration d'un projet au quartier des Fillols
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N° 08 Service de l'urbanisme - Subvention foncière pour la création de logements locatifs sociaux - Ilot D1 écoquartier ZAC des Laugiers sud
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N° 09 Service urbanisme - Transfert de la compétence en matière de plan local d'urbanisme à l'intercommunalité
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N° 10 Service urbanisme - Bilan de concertation et arrêt de la révision allégée du plan local d'urbanisme
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N° 11 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention 2021-2024 d'adhésion au service " médecine préventive " du centre de gestion du Var à destination des collectivités et établissements publics affiliés accompagnée de la charte du service de médecine préventive
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N° 12 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Recrutement d'un vacataire photographe au service communication
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N° 13 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création d'un emploi de catégorie A
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N° 14 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2020 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau - Aménagement de cheminements piétons et création d'un parking aux Aiguiers
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N° 15 Pôle services techniques - Convention de financement du parking de covoiturage de l'échangeur de Solliès-Pont
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N° 16 Direction des finances - Service financier - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes préélémentaires et élémentaires de l\'école Notre Dame au titre de l\'année scolaire 2019/2020
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N° 17 Direction des finances - Service financier - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires de l'école Notre Dame au titre de l'année scolaire 2018/2019 (modification de la délibération du 25 juin 2019)
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N° 18 Direction générale des services - Service des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2021 - Commerce de détail alimentaire
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N° 19 Direction générale des services - Service des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2021 - Commerce de détail non alimentaire
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N° 20 Direction générale des services - Service des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2021 - Commerce de détail de produits surgelés
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N° 21 Décision modificative n°3
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N° 22 Service urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée du Plan local d'urbanisme -DOCUMENTS
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