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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2019

Délibérations juin 2019

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget communal
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N° 02 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2018 - Budget communal
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N° 03 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 - Budget communal
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N° 04 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Eau
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N° 05 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2018 - Budget Eau
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N° 06 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 - Budget Eau
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N° 07 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Assainissement
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N° 08 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2018 - Budget Assainissement
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N° 09 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 - Budget Assainissement
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N° 10 Direction des finances - Service financier - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires de l'école Notre Dame
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N° 11 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Projet de modification des règlements de fonctionnement du Multi-accueil collectif et du Multi-accueil familial
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N° 12 Direction des finances - Service financier - Autorisation à monsieur le maire de signer le protocole transactionnel relatif à la contribution due au service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS) par la commune de Solliès-Pont de 2016 à 2018
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N° 13 Direction des finances - Service financier - Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT)
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N° 14 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Modification statutaire de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau (CCVG) - Environnement/transports et autre mise à jour
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N° 15 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale des services - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée du Gapeau dans le cadre d'un accord local
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N° 16 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale des services - Actions entreprises par la commune à la suite des observations faites par la Chambre Régionale des Comptes de la Région Provence Alpes Côte d'Azur
N° 17 Service de l'urbanisme - Zone d'aménagement concerté (ZAC) écoquartier des Laugiers Sud - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC)
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N° 18 Service de l'urbanisme - Acquisition du volume du bassin de rétention situé sur la parcelle cadastrée section AX n°373
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N° 19 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines : convention régissant la formation en hygiène et sécurité des représentants du personnel siégeant en Comité d'Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (C.H.S.C.T.)
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N° 20 Compte administratif 2018 - Ville de Solliès-Pont
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N° 21 Compte administratif 2018 - Eau
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N° 22 Compte administratif 2018 - Assainissement
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N° 23 Compte administratif 2018 - Rapport
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