Actes administratifs 2024

Délibérations June 2019

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget communal
Voir délibérationvoir délibération
N° 02 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2018 - Budget communal
Voir délibérationvoir délibération
N° 03 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 - Budget communal
Voir délibérationvoir délibération
N° 04 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 05 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2018 - Budget Eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 06 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 - Budget Eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 07 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2018 - Budget Assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 08 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2018 - Budget Assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 09 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 - Budget Assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 10 Direction des finances - Service financier - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires de l'école Notre Dame
Voir délibérationvoir délibération
N° 11 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Projet de modification des règlements de fonctionnement du Multi-accueil collectif et du Multi-accueil familial
Voir délibérationvoir délibération
N° 12 Direction des finances - Service financier - Autorisation à monsieur le maire de signer le protocole transactionnel relatif à la contribution due au service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS) par la commune de Solliès-Pont de 2016 à 2018
Voir délibérationvoir délibération
N° 13 Direction des finances - Service financier - Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT)
Voir délibérationvoir délibération
N° 14 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Modification statutaire de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau (CCVG) - Environnement/transports et autre mise à jour
Voir délibérationvoir délibération
N° 15 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale des services - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée du Gapeau dans le cadre d'un accord local
Voir délibérationvoir délibération
N° 16 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale des services - Actions entreprises par la commune à la suite des observations faites par la Chambre Régionale des Comptes de la Région Provence Alpes Côte d'Azur
N° 17 Service de l'urbanisme - Zone d'aménagement concerté (ZAC) écoquartier des Laugiers Sud - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC)
Voir délibérationvoir délibération
N° 18 Service de l'urbanisme - Acquisition du volume du bassin de rétention situé sur la parcelle cadastrée section AX n°373
Voir délibérationvoir délibération
N° 19 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines : convention régissant la formation en hygiène et sécurité des représentants du personnel siégeant en Comité d'Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (C.H.S.C.T.)
Voir délibérationvoir délibération
N° 20 Compte administratif 2018 - Ville de Solliès-Pont
Voir délibérationvoir délibération
N° 21 Compte administratif 2018 - Eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 22 Compte administratif 2018 - Assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 23 Compte administratif 2018 - Rapport
Voir délibérationvoir délibération


retour