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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2019

Délibérations mai 2019

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service Finances - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association l'Atelier
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N° 02 Direction des finances - Service Finances - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Collège Lou Castellas
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N° 03 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Adoption du projet scientifique et culturel de la médiathèque municipale
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N° 04 Service de l'urbanisme - Bilan des cessions et des acquisitions de l'année 2018
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N° 05 Pôle services techniques - Service aménagement - Désaffectation et déclassement du domaine public communal l'Enclos
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N° 06 Service de l'urbanisme - Prescription de la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme
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N° 07 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines : Application des 1607 heures par an - mise à jour du protocole sur le temps de travail du 01.01.2002
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N° 08 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines : Tests psychotechniques - convention avec le Centre de Gestion du Var
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N° 09 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
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N° 10 Pôle services techniques - Commande publique - Transfert de la compétence n°7 " Réseau de prise de charge électrique " des communes de Carcès, Le Luc en Provence, La Motte et la Métropole Toulon Provence Méditerranée au profit du syndicat mixte de l'énergie des communes du Var (SymielecVar)
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N° 11 Pôle services techniques - Service foncier - Acquisition des parcelles cadastrées section C n° 1179, 1769 et 1771
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N° 12 Pôle services techniques - Service foncier - Acquisition de la parcelle cadastrée section C n° 1770
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N° 13 Service urbanisme - Acquisition parcelle cadastrée section AR 498 appartenant à Mme Michel Marie-Louise
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