Actes administratifs 2024

Délibérations May 2019

Délibérations

N° 01	Direction des finances - Service Finances - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association l'Atelier voir délibération
N° 02	Direction des finances - Service Finances - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Collège Lou Castellas voir délibération
N° 03	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Adoption du projet scientifique et culturel de la médiathèque municipale voir délibération
N° 04	Service de l'urbanisme - Bilan des cessions et des acquisitions de l'année 2018 voir délibération
N° 05	Pôle services techniques - Service aménagement - Désaffectation et déclassement du domaine public communal l'Enclos voir délibération
N° 06	Service de l'urbanisme - Prescription de la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme voir délibération
N° 07	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines : Application des 1607 heures par an - mise à jour du protocole sur le temps de travail du 01.01.2002 voir délibération
N° 08	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines : Tests psychotechniques - convention avec le Centre de Gestion du Var voir délibération
N° 09	Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes voir délibération
N° 10	Pôle services techniques - Commande publique - Transfert de la compétence n°7 " Réseau de prise de charge électrique " des communes de Carcès, Le Luc en Provence, La Motte et la Métropole Toulon Provence Méditerranée au profit du syndicat mixte de l'énergie des communes du Var (SymielecVar) voir délibération
N° 11	Pôle services techniques - Service foncier - Acquisition des parcelles cadastrées section C n° 1179, 1769 et 1771 voir délibération
N° 12	Pôle services techniques - Service foncier - Acquisition de la parcelle cadastrée section C n° 1770 voir délibération
N° 13	Service urbanisme - Acquisition parcelle cadastrée section AR 498 appartenant à Mme Michel Marie-Louise voir délibération

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