Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations février 2015

Délibérations

N° 01 Direction des Finances – Service finances – Budget communal - Reprise anticipée du résultat 2014
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N° 02 Direction des finances – Service finances – Actualisation n°4 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement n°3 relative à la création d’un Pôle administratif et culturel
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N° 03 Direction des finances – Service finances – Actualisation n°6 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement n°2 relative à la construction de l’espace Sainte Christine (ex Maison Citoyenne)
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N° 04 Direction des finances – Service finances – Fixation des taux des taxes directes locales
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N° 05 Direction des Finances – Service finances – Vote du Budget 2015
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N° 06 Direction des finances – Service finances – Reprise anticipée du résultat 2014 -Service public de distribution d’eau potable
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N° 07 Direction des finances – Service finances – Vote du budget primitif 2015 - Service de distribution d’eau potable
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N° 08 Direction des finances – Service finances – Reprise anticipée du résultat 2014 - Service public d’assainissement
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N° 09 Direction des finances – Service finances – Vote du budget primitif 2015 -Service public d’assainissement
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N° 10 Direction des Finances – Service finances – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
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N° 11 Pôle services techniques – Service de l’urbanisme – Amélioration du centre urbain (opération façades)
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N° 12 Pôle services techniques – Service de l’urbanisme – Objectifs et modalités de la concertation en vue de la création d’une zone d’aménagement concerté sur le secteur des Laugiers sud
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N° 13 Pôle services techniques – Antenne administrative et comptable – Appel à projet pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures de certains bâtiments communaux
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N° 14 Pôle services techniques – Service de l’urbanisme – Charte d’engagement et de partenariat de remise à jour de l’adressage
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N° 15 Pôle services techniques – Commande Publique – Retrait de la commune du Pradet du syndicat intercommunal varois d’aide aux achats divers (SIVAAD)
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N° 16 Pôle services techniques – Commande Publique – Adhésion de la commune de Carcès au syndicat intercommunal varois d’aide aux achats divers (SIVAAD)
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N° 17 Pôle Administration ressources – Direction des ressources humaines – Convention relative à la participation de la commune de SOLLIES PONT aux séances d’examens psychotechniques groupées proposées par le centre de gestion du Var
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N° 18 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires Scolaires - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques et privées sous contrat entre les écoles d’accueil et de résidence pour l’année 2014-2015
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