Actes administratifs 2024

Délibérations February 2015

Délibérations

N° 01	Direction des Finances – Service finances – Budget communal - Reprise anticipée du résultat 2014 voir délibération
N° 02	Direction des finances – Service finances – Actualisation n°4 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement n°3 relative à la création d’un Pôle administratif et culturel voir délibération
N° 03	Direction des finances – Service finances – Actualisation n°6 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement n°2 relative à la construction de l’espace Sainte Christine (ex Maison Citoyenne) voir délibération
N° 04	Direction des finances – Service finances – Fixation des taux des taxes directes locales voir délibération
N° 05	Direction des Finances – Service finances – Vote du Budget 2015 voir délibération
N° 06	Direction des finances – Service finances – Reprise anticipée du résultat 2014 -Service public de distribution d’eau potable voir délibération
N° 07	Direction des finances – Service finances – Vote du budget primitif 2015 - Service de distribution d’eau potable voir délibération
N° 08	Direction des finances – Service finances – Reprise anticipée du résultat 2014 - Service public d’assainissement voir délibération
N° 09	Direction des finances – Service finances – Vote du budget primitif 2015 -Service public d’assainissement voir délibération
N° 10	Direction des Finances – Service finances – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables voir délibération
N° 11	Pôle services techniques – Service de l’urbanisme – Amélioration du centre urbain (opération façades) voir délibération
N° 12	Pôle services techniques – Service de l’urbanisme – Objectifs et modalités de la concertation en vue de la création d’une zone d’aménagement concerté sur le secteur des Laugiers sud voir délibération
N° 13	Pôle services techniques – Antenne administrative et comptable – Appel à projet pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures de certains bâtiments communaux voir délibération
N° 14	Pôle services techniques – Service de l’urbanisme – Charte d’engagement et de partenariat de remise à jour de l’adressage voir délibération
N° 15	Pôle services techniques – Commande Publique – Retrait de la commune du Pradet du syndicat intercommunal varois d’aide aux achats divers (SIVAAD) voir délibération
N° 16	Pôle services techniques – Commande Publique – Adhésion de la commune de Carcès au syndicat intercommunal varois d’aide aux achats divers (SIVAAD) voir délibération
N° 17	Pôle Administration ressources – Direction des ressources humaines – Convention relative à la participation de la commune de SOLLIES PONT aux séances d’examens psychotechniques groupées proposées par le centre de gestion du Var voir délibération
N° 18	Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires Scolaires - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques et privées sous contrat entre les écoles d’accueil et de résidence pour l’année 2014-2015 voir délibération

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