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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations avril 2014

Délibérations

N° 01 Direction des affaires générales - Délégations du conseil municipal au maire en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT
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N° 02 Direction des ressources humaines - Service du personnel - Exercice de mandats locaux
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N° 03 Direction des affaires générales - Commission d'appel d'offres (CAO) - Election de cinq membres et de leur suppléant
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N° 04 Direction des affaires générales - Conseil d'administration du C.C.A.S - Nombre de membres et élection de ceux-ci
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N° 05 Direction des affaires générales - Syndicat intercommunal à vocation multiple - Désignation de 2 délégués et de leur suppléant
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N° 06 Direction des affaires générales - Syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers (S.I.V.A.A.D.) - Election de deux délégués titulaires et de leur suppléant
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N° 07 Direction des affaires générales - Adhésion au groupement de commandes des collectivités territoriales du Var - Nomination d'un délégué et de son suppléant
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N° 08 Direction des affaires générales - Conseil d'administration de l'EHPAD "Félix Pey" - Désignation de deux représentants
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N° 09 Direction des affaires générales - Syndicat mixte de l'Electricité du Var (SYMIELEC VAR) - Désignation d'un délégué titulaire et de son suppléant
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N° 10 Direction des affaires générales - Syndicat intercommunal d'Eclairage Public et d'Electrification Rurale du Sud Var (SIEPERS-VAR) - Désignation de 2 délégués titulaires et 1 suppléant
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N° 11 Direction des affaires générales - Association des communes forestières du Var - Désignation d'un délégué titulaire et de son suppléant
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N° 12 Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Désignation des membres au sein du collège Lou Castellas
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N° 13 Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Désignation des membres au sein du collège la vallée du Gapeau
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N° 14 Direction des affaires générales - Comité de jumelage - Désignation des délégués
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N° 15 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Désignation des représentants de la collectivité au sein du CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)
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N° 16 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines - Désignation des représentants de la collectivité au sein du comité technique
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N° 17 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines -Création de poste
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N° 18 Pôle Administration Ressources - Direction des ressources humaines -Contrat groupe d'assurance des risques statutaires
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N° 19 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au Conseil Régional PACA - Système d'information géographique
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N° 20 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au Conseil général du Var pour la manifestation "Plateforme Gapeau Emploi"
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N° 21 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Amélioration du centre urbain (opération façades)
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N° 22 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires sociales - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les écoles d'accueil et de résidence pour l'année 2013-2014
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N° 23 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires sociales - Indemnité représentative de logement 2013 due aux instituteurs
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