Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations décembre 2013

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service finances - Décision modificative n°4
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N° 02 Direction des finances - Service finances - Actualisation n°7 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°1 relative à la construction de la cuisine centrale
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N° 03 Direction des finances - Service finances - Actualisation n°5 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°2 relative à la construction de l'espace Sainte Christine (ex Maison Citoyenne)
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N° 04 Direction des finances - Service finances - Débat d'orientation budgétaire 2014 (DOB)
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N° 05 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession de l'immeuble sis 24, rue de la République
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N° 06 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - Pose de conteneurs pour le tri sélectif
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N° 07 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Délibération sollicitant l'aide du conseil général du Var dans le cadre de la programmation 2014 - Château
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N° 08 Pôle services techniques - Service urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée section BE n°207 à MARIN-MIOT
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N° 09 Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition parcelle cadastrée section AO n°245
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N° 10 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Modification des statuts du syndicat mixte d'électricité du Var
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N° 11 Pôle Famille Sport Solidarité - Service scolaire - Projet éducatif territorial 2014-2017 (PEDT) - Réforme des rythmes scolaires
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N° 12 Pôle Famille Sport Solidarité - Antenne administrative et comptable - Participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire
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