Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations mars 2013

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service finances - Reprise anticipée du résultat 2012
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N° 02 Direction des finances - Service finances - Actualisation n°2 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°3 relative à la création d'un pôle administratif et culturel
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N° 03 Direction des finances - Services finances - Vote des taux
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N° 04 Direction des finances - Service finances - Vote du budget primitif communal 2013
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N° 05 Direction des finances - Service finances - Reprise anticipée du résultat 2012 - Service public de distribution d'eau potable
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N° 06 Direction des finances - Service finances - Vote du budget primitif 2013 - Service de distribution d'eau potable
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N° 07 Direction des finances - Service finances - Reprise anticipée du résultat 2012 - Service public d'assainissement
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N° 08 Direction des finances - Service finances - Vote du budget primitif 2013 - Service public d'assainissement
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N° 09 Direction des finances - Service finances - Garanties à hauteur de 50% accordées à Var Habitat sur les emprunts nécessaires à l'amélioration de 8 logements "Le Provence" à Solliès-Pont
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N° 10 Direction des affaires générales - Adhésion de la communauté de communes de la vallée du Gapeau au conseil des territoires et du développement (CTD)
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N° 11 Pôle Famille Sport Solidarité - Service des affaires scolaires - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les écoles d'accueil et de résidence pour l'année 2012-2013
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N° 12 Pôle Famille Sport Solidarité - Service des affaires scolaires - Demande de report de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014-2015
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N° 13 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Adhésion à la charte Eco quartier
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N° 14 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession de l'immeuble 24 rue de la République
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N° 15 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Prélèvements et périmètres de protection des captages des puits des Sénès
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N° 16 Pôle services techniques - Service urbanisme - Avis sur la demande d'autorisation des travaux d'aménagement envisagés pour la sécurisation de l'alimentation en eau potable de l'agglomération Toulonnaise
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N° 17 Pôle services techniques - Service urbanisme - Nomination du giratoire situé à l'intersection du chemin des Fourches, du chemin des Renaudes et du chemin des Laugiers : "Rond-point de la Diligence"
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N° 18 Pôle services techniques - Service urbanisme - Convention d'intervention foncière
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