Actes administratifs 2024
Délibérations January 2013
Délibérations
N° 01 |
Direction des finances - Services finances - Débat d'orientation budgétaire 2013 (DOB)
voir délibération |
N° 02 |
Direction des finances - Service finances - Ouvertures de crédits - Budget communal
voir délibération |
N° 03 |
Direction des finances - Service finances - Ouvertures de crédits - Budget de l'eau
voir délibération |
N° 04 |
Direction des finances - Service finances - Ouvertures de crédits - Budget de l'assainissement
voir délibération |
N° 05 |
Direction des finances - Services finances - Actualisation n°6 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°1 relative à la construction de la cuisine centrale
voir délibération |
N° 06 |
Direction des finances - Service finances - Actualisation n°4 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°2 relative à la construction de l'espace Sainte-Christine (ex Maison Citoyenne)
voir délibération |
N° 07 |
Direction des finances - Services finances - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
voir délibération |
N° 08 |
Pôle Famille Sport Solidarité - Service enfance, jeunesse et sport - Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales du Var et de la commune : Contrat Enfance Jeunesse 2012/2015
voir délibération |
N° 09 |
Pôle Famille Sport Solidarité - Service scolaire - Participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire, année scolaire 2011-2012
voir délibération |
N° 10 |
Pôle Administration Ressources - Direction des Ressources Humaines - Créations de postes
voir délibération |
N° 11 |
Pôle Administration Ressources - Direction des Ressources Humaines - Convention relative à la participation de la commune de Solliès-Pont aux séances d'examens psychotechniques groupées proposées par le centre de gestion du Var
voir délibération |
N° 12 |
Direction des affaires générales - Bibliothèque municipale - Règlement intérieur de la bibliothèque municipale
voir délibération |
N° 13 |
Pôle services techniques - Commande publique - Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion du festival du château de la ville de Solliès-Pont
voir délibération |
N° 14 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Convention d'organisation pour la rénovation de la caserne des pompiers
voir délibération |
N° 15 |
Pôle services techniques - Service urbanisme - Procédure de modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU)
voir délibération |
N° 16 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Amélioration du centre urbain (opération façades)
voir délibération |
N° 17 |
Pôle services techniques - Service urbanisme - Sécurisation du puits des Sénès - Acquisition d'un terrain appartenant à la CCVG
voir délibération |
N° 18 |
Pôle services techniques - Service urbanisme - Sécurisation du puits des Sénès - Acquisition du terrain appartenant à la direction départementale des services d'incendie et de secours
voir délibération |
N° 19 |
Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Protection fonctionnelle concernant le maire
voir délibération |