Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
Mairie de Solliès-Pont - Moteur de recherche
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel

Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations janvier 2013

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Services finances - Débat d'orientation budgétaire 2013 (DOB)
Voir délibérationvoir délibération
N° 02 Direction des finances - Service finances - Ouvertures de crédits - Budget communal
Voir délibérationvoir délibération
N° 03 Direction des finances - Service finances - Ouvertures de crédits - Budget de l'eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 04 Direction des finances - Service finances - Ouvertures de crédits - Budget de l'assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 05 Direction des finances - Services finances - Actualisation n°6 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°1 relative à la construction de la cuisine centrale
Voir délibérationvoir délibération
N° 06 Direction des finances - Service finances - Actualisation n°4 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°2 relative à la construction de l'espace Sainte-Christine (ex Maison Citoyenne)
Voir délibérationvoir délibération
N° 07 Direction des finances - Services finances - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
Voir délibérationvoir délibération
N° 08 Pôle Famille Sport Solidarité - Service enfance, jeunesse et sport - Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales du Var et de la commune : Contrat Enfance Jeunesse 2012/2015
Voir délibérationvoir délibération
N° 09 Pôle Famille Sport Solidarité - Service scolaire - Participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire, année scolaire 2011-2012
Voir délibérationvoir délibération
N° 10 Pôle Administration Ressources - Direction des Ressources Humaines - Créations de postes
Voir délibérationvoir délibération
N° 11 Pôle Administration Ressources - Direction des Ressources Humaines - Convention relative à la participation de la commune de Solliès-Pont aux séances d'examens psychotechniques groupées proposées par le centre de gestion du Var
Voir délibérationvoir délibération
N° 12 Direction des affaires générales - Bibliothèque municipale - Règlement intérieur de la bibliothèque municipale
Voir délibérationvoir délibération
N° 13 Pôle services techniques - Commande publique - Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion du festival du château de la ville de Solliès-Pont
Voir délibérationvoir délibération
N° 14 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Convention d'organisation pour la rénovation de la caserne des pompiers
Voir délibérationvoir délibération
N° 15 Pôle services techniques - Service urbanisme - Procédure de modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU)
Voir délibérationvoir délibération
N° 16 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Amélioration du centre urbain (opération façades)
Voir délibérationvoir délibération
N° 17 Pôle services techniques - Service urbanisme - Sécurisation du puits des Sénès - Acquisition d'un terrain appartenant à la CCVG
Voir délibérationvoir délibération
N° 18 Pôle services techniques - Service urbanisme - Sécurisation du puits des Sénès - Acquisition du terrain appartenant à la direction départementale des services d'incendie et de secours
Voir délibérationvoir délibération
N° 19 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Protection fonctionnelle concernant le maire
Voir délibérationvoir délibération


retour