Actes administratifs 2024
Arrêtés November 2021
Arrêtés
02/11/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de modification de circulation et d'interdiction de stationner - n°456 - Rue Notre-Dame, avenue de la Liberté, traverse des Terrains et rue Lucien Simon
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04/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage n°457 - Rue de la République
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04/11/2021 |
Arrêté portant autorisation temporaire d'emplacement pour occupation du domaine public : chargement gravats - n°458 - 7 rue Charles Terrin
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04/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage -n°459- Chemin des Bancaous
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05/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un emménagement - n°460 - 32 promenade de la Pastorale
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09/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Bancaous n°463
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09/11/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de modification de circulation avec alternat, de route barrée avec déviation en agglomération et d'interdiction de stationner n°467 - chemin des Fillols (de l'école J. Rimbaud jusqu'à l'intersection avec l'avenue de Beaulieu)
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09/11/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de restriction de circulation et de dérogation à l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores - n°461 - Tout le territoire de Solliès-Pont
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09/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage - n°462 - chemin des Fours-à-Chaux
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09/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage - n° 464 - Chemin des Aiguiers et chemin des Fours-à-Chaux
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09/11/2021 |
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour un échafaudage - n° 465 - 3 avenue du 6ème RTS
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09/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de travaux et d'occupation du domaine public pour un échafaudage - n°466 - 2 avenue de la gare et rue Notre-Dame
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10/11/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et des restriction de circulation - n°468 - Avenue du Lion
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12/11/2021 |
Arrêté portant autorisation du domaine public pour un échafaudage et une réservation d'emplacement - n° 470 - 21 rue Notre-Dame
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15/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Ruscats n°471
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15/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte Christine n°472
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15/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte Christine n°473
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15/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°475 - n°30 rue Gabriel Péri
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15/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte Christine n°476
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18/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un abattage d'arbre n°479 - n°28 rue Gabriel Péri
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18/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°477 - n°30 rue Gabriel Péri
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18/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte Christine n°478
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22/11/2021 |
Arrêté portant autorisation temporaire d'emplacement pour le stationnement d'un camion benne - n°480 - 11 avenue du 6ème RTS
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22/11/2021 |
Arrêté portant autorisation temporaire d'emplacement pour le stationnement d'une remorque - n°481 - Parc Marie-Astoin
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22/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement - n°482 - 9 bis avenue du 6ème RTS
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22/11/2021 |
arrêté portant autorisation de dérogation de passage montée du cimetière - n°483 - Chemin du Picarlet
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22/11/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de modification de circulation, d'interdiction de stationner, de dérogation de passage et de restriction de circulation - prolongation - n°484 - Avenue de Beaulieu et chemin des Laugiers
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22/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de la Tour - n°485
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22/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte-Christine et chemin des Lingoustes - n°486
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24/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°487 - n°36 rue Notre Dame
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25/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un emménagement n°488 - n°102 rue de la République
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25/11/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°489 - avenue de la Gare
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25/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Lingoustes n°490
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26/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°491 - n°42 rue de la République
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26/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte Christine n°492
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26/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de la Tour n°493
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30/11/2021 |
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public - n°494 - Place du général de Gaulle
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30/11/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de restriction de circulation et de dérogation à l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores - n°495 - RD 558 et RD 58
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30/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement - n°496 - 30 rue Gabriel Péri
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30/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement - n°497 - 11 rue de la République
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30/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage montée du cimetière et chemin du Picarlet -n°499
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30/11/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Aiguiers et chemin des Fours-à-Chaux - n°500
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