Actes administratifs 2024
Arrêtés September 2021
Arrêtés
02/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Renaudes n°373
voir arrêté |
02/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation Prolongation n°374
voir arrêté |
02/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Aiguiers n°375
voir arrêté |
03/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte Christine et chemin des Lingoustes n°375
voir arrêté |
03/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage avenue de l'Arrousaire n°376
voir arrêté |
03/09/2021 |
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour un échafaudage n°377 - n°680 chemin des Fillols
voir arrêté |
09/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte Christine et chemin des Lingoustes n°379
voir arrêté |
09/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°380 - n°9 avenue du 6ème RTS
voir arrêté |
09/09/2021 |
Arrêté Police municipale n°60
voir arrêté |
13/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°382 - avenue du commandant l'Herminier
voir arrêté |
13/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour une livraison n°381 - n° 68 rue de la République
voir arrêté |
13/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Aiguiers et chemin des Fours à chaux n°383
voir arrêté |
13/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°384 - chemin des Laugiers
voir arrêté |
16/09/2021 |
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour un échafaudage n°394 - Régularisation - n°680 chemin des Fillols
voir arrêté |
16/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°385 - chemin des Andues
voir arrêté |
16/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°386 - chemin des Laugiers
voir arrêté |
16/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°387 - n°19 rue Notre Dame
voir arrêté |
16/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage avenue sainte Claire Deville et allée des Glaïeuls n°388
voir arrêté |
16/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°389 - allée de la Greffière
voir arrêté |
16/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°390 - n°7 rue Charles Terrin
voir arrêté |
16/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour une livraison n°391 - n° 3 avenue Général Magnan
voir arrêté |
16/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, d'interdiction de stationner et de dérogation de passage Parking Autran n°392
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20/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un emménagement n°395 - n°127 rue de la République
voir arrêté |
20/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°396 - n°57 rue de la République
voir arrêté |
20/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de réservation d'emplacement n°397 - 24 rue de la République et stationnement allée Georges Durando
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20/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un emménagement n°398 - n°12 rue Jules Muraire
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20/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de modification de circulation avec alternat, de route barrée avec déviation en agglomération et d'interdiction de stationner n°399 - chemin des Fillols
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23/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°400 - chemin des Laugiers
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23/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°401 - 145 rue de la République
voir arrêté |
23/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte Christine n°402
voir arrêté |
23/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte Christine n°403
voir arrêté |
28/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Aiguiers n°414
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29/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage avenue de l'Arrousaire n°408
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29/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Fourches n°409
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29/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°410 - n°68 rue de la République
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29/09/2021 |
Arrêté Portant autorisation de stationnement pour un emménagement n°411 - n°127 rue de la République
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30/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte Christine n°412
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30/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de restriction de circulation et de dérogation de passage n°413 - 1 traverse des Frères
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30/09/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage Chemin de Sainte Christine n°417
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30/09/2021 |
Arrêté temporaire de dérogation à l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores n°418 - pont de la SNCF RD 58 (Estienne d'Orves)
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30/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de circulation n°419 - avenue Léon Vérane, avenue Joseph Aillaud, contre allée route nationale 97 domaine de la Tousque
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30/09/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de modification de circulation, d'interdiction de stationner et de fermeture de route avec déviation n°420 - avenue de I' Arlésienne
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