Actes administratifs 2024
Arrêtés June 2021
Arrêtés
02/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation avenue de Beaulieu n°247
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02/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°248 - n°301 chemin des Fours à Chaux
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02/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement et de dérogation de passage pour un déménagement n°250 - n°38b avenue du 6ème RTS
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04/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Fourches n°249 - 53 chemin des Fourches
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04/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, d'interdiction de stationner, de modification de circulation et de dérogation de passage n°251 - avenue des Aiguiers et traverse des Maures
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04/06/2021 |
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour un échafaudage et une réservation d'emplacement pour un camion prolongation n°256 - n°12 rue Notre Dame
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07/06/2021 |
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour un échafaudage n°252 - n°29 rue de la République
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07/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°253 - n°66 rue de la République
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07/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°254 - départementale 97, route de Cuers
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07/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Aiguiers et chemin des Fours à Chaux n°255
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07/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Ruscats n°257
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07/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de modification de circulation, de fermeture de route et de dérogation de passage n°258 - chemin des Ruscats
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08/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement n°260 - parking Rezzonico
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08/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°261 - n°42 rue de la République
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09/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de la Tour n°259
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11/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Aiguiers et chemin des Fours à Chaux n°262
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11/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Bancaous n°263
voir arrêté |
11/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage montée du cimetière n°264
voir arrêté |
11/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°265 - toute la commune
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15/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin de Sainte-Christine n°266
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15/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°267 - n°81 rue de la République
voir arrêté |
15/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage route de Solliès-Pont n°268
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15/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Aiguiers et chemin des Fours à Chaux n°269
voir arrêté |
15/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Aiguiers et chemin des Fours à Chaux n°270
voir arrêté |
15/06/2021 |
Arrêté portant autorisation temporaire d'emplacement pour un camion benne n °271 - régularisation - n°14 rue Marie-Christine Blachas
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16/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de fermeture de route et de dérogation de passage n°272 - 4 rue de la République
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17/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage montée du cimetière et chemin du Picarlet n°273
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17/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage avenue de l'Arrousaire n°274
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17/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°275 - n°4 avenue des Aiguiers
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17/06/2021 |
Arrêté portant autorisation temporaire d'emplacement pour le stationnement d'un véhicule 3T5 pour vider un garage n °276 - n°32 rue Notre Dame
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17/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Aiguiers n°277
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17/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°278 - avenue des Sénès
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17/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Ferrages n°279
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17/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°280 - rue de la République et rue Brossolette
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17/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation avenue Lion n°281 - Prolongation
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17/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°282 - chemin des Lingoustes
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17/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°283 - n°66 rue de la République
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17/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Pousselons, les Suvières n°284
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17/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°285 - tout le territoire
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18/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de modification de circulation avec alternat, de route barrée avec déviation en agglomération et d'interdiction de stationner n°286 - chemin des Fillols
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23/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°287- sur tout le territoire
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23/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage permanente pour l'année 2021 n°288
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23/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage avenue des Fourches et chemin des Laugiers n°289
voir arrêté |
24/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage montée du cimetière et chemin du Picarlet - n°294 - 327 chemin du Picarlet
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28/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°290 - n°21 rue Notre Dame
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28/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage avenue des Fourches n°291
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30/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage avenue des Oiseaux et avenue du maréchal Juin et de réservation d'emplacement n°292
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30/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage annuelle n°293 - SNCF Infrapôle PACA
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30/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux, de restriction de circulation n°296 - n°301 chemin des fours à chaux
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30/06/2021 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Bancaous, montée des Restanques n°297
voir arrêté |
30/06/2021 |
Arrêté temporaire de travaux et de circulation n°298 - RD 554
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