Actes administratifs 2024
Arrêtés September 2020
Arrêtés
08/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Ferrages n°339
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08/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°340 - RD 558
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08/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°341 - n°41 rue de la République
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11/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux, de fermeture de route et de déviation n°342 - chemin des Fourches
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11/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Pousselons n°343
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11/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Ruscats n°344
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11/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°345 - n°18 avenue du 6ème RTS
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11/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un emménagement n°346 - n°69 rue de la République
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14/09/2020 |
Police municipale n°74
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14/09/2020 |
Police municipale n°75
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14/09/2020 |
Police municipale n°76
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15/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°347 - n°106 rue de la République
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15/09/2020 |
Arrêté temporaire d'autorisation de travaux de nuits, d'interdiction de circulation et de dérogation à l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores n°348 - RD 558 (angle avec le chemin des Pachiquous et de l'avenue des Fourches)
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18/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Pousselons, les Suvières n°349
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18/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°352 - n°36 rue de la République
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18/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de stationnement pour un déménagement n°353 - n°30 rue Gabriel Péri
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24/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux, de restriction de circulation, de dérogation de passage et de fermeture ponctuelle de route chemin des Renaudes n°354
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24/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux, d'interdiction de stationner, de restriction de circulation et de dérogation de passage avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et du Maréchal Leclerc n°355
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28/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°356 - 146 chemin des Aiguiers
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30/09/2020 |
Arrêté portant autorisation de dérogation de passage chemin des Ruscats n°367
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30/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux et de restriction de circulation n°357 - 375 avenue de Beaulieu
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30/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux, de restriction de circulation et d'interdiction de stationner n°358 - 24 rue de la République
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30/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux, de restriction de circulation et d'interdiction de stationner n°359 - 70 rue de la République
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30/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux, de restriction de circulation, d'interdiction de stationner et d'interdiction d'utilisation du piétonnier côté berges du Gapeau n°360 - avenue maréchal Juin
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30/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux, de route barrée, de dérogation de passage et d'interdiction de stationner n°363 - 10 rue Notre Dame
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30/09/2020 |
Arrêté temporaire de travaux, de restriction de circulation et d'interdiction de stationner n°365 - 80 avenue de la Ferrage
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