Actes administratifs 2023
Délibérations October 2010
Délibérations
| N° 01 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Approbation du projet de convention de partenariat avec Var Habitat et le Logis familial varois
 voir délibération
|
| N° 02 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Désaffectation des logements de fonction des instituteurs
voir délibération
|
| N° 03 |
Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Conventions de mécénat 2010 en faveur des manifestations culturelles 2010
voir délibération
|
| N° 04 |
Direction des finances - Service finances - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Ecole de Cirque Pitreries et à l'UGCS (Union Gymnique du Canton des Solliès
voir délibération
|
| N° 05 |
Pôle sevices techniques - Service de l'urbanisme - Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement Réseau Routier National
voir délibération
|
| N° 06 |
Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Désignation de délégués supplémentaires au conseil communautaire de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau (CCVG)
voir délibération
|
