Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
Mairie de Solliès-Pont - Moteur de recherche
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel

Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations décembre 2017

Délibérations

N° 01 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Détermination du nombre d'adjoints au maire
Voir délibérationvoir délibération
N° 02 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Election d'un nouvel adjoint
Voir délibérationvoir délibération
N° 03 Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Démission d'un conseiller municipal monsieur Joseph FINO - Remplacement au sein des différents comités, commissions et organismes extérieurs suite à sa démission
Voir délibérationvoir délibération
N° 04 Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Démission d'un conseiller municipal monsieur Jacques DAVIGNON - Remplacement au sein des différents comités, commissions et organismes extérieurs suite à sa démission
Voir délibérationvoir délibération
N° 05 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Exercice de mandats locaux
Voir délibérationvoir délibération
N° 06 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Modification statutaire - Mise en conformité avec la loi NOTRe - Compétence assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 07 Pôle services techniques - Service urbanisme - Modification des statuts communautaires - Mise en conformité avec la loi NOTRe - Compétence GEMAPI
Voir délibérationvoir délibération
N° 08 Pôle services techniques - Service urbanisme - Modification des statuts communautaires - Mise en conformité avec la loi NOTRe - Précision de compétence en matière de politique de la ville
Voir délibérationvoir délibération
N° 09 Pôle services techniques - Service urbanisme - Modification des statuts communautaires - Mise en conformité avec la loi NOTRe - Compétence Eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 10 Service de l'urbanisme - Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Voir délibérationvoir délibération
N° 11 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Périmètre d'application du droit de préemption urbain
Voir délibérationvoir délibération
N° 12 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention opérationnelle d'impulsion et de réalisation sur le quartier gare - Avenant n°6
Voir délibérationvoir délibération
N° 13 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention habitat à caractère multi-sites
Voir délibérationvoir délibération
N° 14 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Contrat de mixité sociale
Voir délibérationvoir délibération
N° 15 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Dépenses déductibles pour la production de logements locatifs sociaux
Voir délibérationvoir délibération
N° 16 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'aménagement de la zone d'activité économique de la Poulasse
Voir délibérationvoir délibération
N° 17 Pôle services techniques - Service de la commande publique - Approbation du principe du recours à une concession relative à l'installation d'équipements photovoltaïques sur plusieurs bâtiments communaux
Voir délibérationvoir délibération
N° 18 Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Avenant n°1 au règlement intérieur du conseil municipal - Dématérialisation des dossiers du conseil municipal aux conseillers municipaux
Voir délibérationvoir délibération
N° 19 Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°2
Voir délibérationvoir délibération
N° 20 Direction des finances - Service financier - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations et des subventions d'équipement versées par la commune et neutralisation de la dotation aux amortissements des subventions d'équipement versées par la commune
Voir délibérationvoir délibération
N° 21 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
Voir délibérationvoir délibération
N° 22 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Recrutement d'un vacataire
Voir délibérationvoir délibération
N° 23 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Compte épargne temps - Suppression de la compensation financière
Voir délibérationvoir délibération
N° 24 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Modification de la délibération portant rémunération des assistantes maternelles - Mise à jour du contrat de travail
Voir délibérationvoir délibération
N° 25 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Médecine préventive du CDG83 : nouvelle tarification au 1er janvier 2018 pour les collectivités adhérentes - Avenant n°1
Voir délibérationvoir délibération
N° 26 Service des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2018 - Commerce de détail non alimentaire
Voir délibérationvoir délibération
N° 27 Service des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2018 - Commerce de détail alimentaire
Voir délibérationvoir délibération
N° 28 Service des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2018 - Commerce de détail de produits surgelés
Voir délibérationvoir délibération
N° 29 Pôle famille sport solidarité - Service affaires scolaires - Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire
Voir délibérationvoir délibération


retour