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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations juin 2016

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2015 - Budget communal
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N° 02 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2015 - Budget communal
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N° 03 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation 2015 - Budget communal
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N° 04 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2015 - Budget eau
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N° 05 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2015 - Budget eau
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N° 06 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation 2015 - Budget eau
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N° 07 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2015 - Budget assainissement
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N° 08 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2015 - Budget assainissement
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N° 09 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation 2015 - Budget assainissement
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N° 10 Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°2
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N° 11 Direction des finances - Service financier - Adoption d'un fonds de concours au profit du Syndicat Mixte de l'Energie des Communes du Var (SYMIELECVAR) pour la réalisation de travaux d'intégration dans l'environnement des réseaux électriques aériens square Eugène et Walda Viès
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N° 12 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Contrat d'assurance des risques statutaires
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N° 13 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
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N° 14 Pôle Famille Sport Solidarité - Service Petite Enfance - Règlements de fonctionnement du multi accueil collectif et familial. Modificatif n°7
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N° 15 Pôle Famille Sport Solidarité - Service restauration scolaire - Modification de la tarification de la restauration scolaire. Modificatif n°1 de l'annexe 1 du règlement de fonctionnement
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N° 16 Pôle Famille Sport Solidarité - Service des affaires scolaires - Modification de la tarification de l'étude surveillée. Modificatif n°1 de l'annexe 1 du règlement de fonctionnement
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N° 17 Pôle Famille Sport Solidarité - Service enfance jeunesse et sport - Modification de la tarification des accueils collectifs de mineurs - Modificatif n°1 de l'annexe 1 du règlement de fonctionnement
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N° 18 Pôle Famille Sport Solidarité - Services petite enfance, enfance jeunesse et sport - Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales du Var et la commune - Contrat Enfance Jeunesse 2016/2019
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N° 19 Pôle Famille Sport Solidarité - Antenne administrative et comptable - Labellisation du bureau municipal de l'emploi en maison de services au public (MSAP) et conventionnement
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N° 20 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Délibération sollicitant l'aide du conseil départemental du Var - Acquisition de vêtements pour le CCFF RCSC
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N° 21 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Dotation de soutien à l'investissement public local - Acquisitions foncières pour la création d'une aire de stationnement au hameau des Laugiers
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N° 22 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Délibération sollicitant l'aide du conseil départemental du Var pour acquérir les parcelles AW 489 et 493 pour la création d'une aire de stationnement au hameau des Laugiers
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N° 23 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession d'un terrain situé 2, avenue des Oiseaux
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N° 24 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition d'une parcelle BK n°210
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N° 25 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition d'une parcelle BK n°212
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N° 26 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Subvention de surcharge foncière pour la création de logements locatifs sociaux - Projet de la Chocolaterie
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N° 27 Pôle services techniques - Direction - Mutualisation - Mise à disposition du service communautaire de transport
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N° 28 Rapport de présentation - Compte administratif 2015
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N° 29 Compte administratif 2015 - Ville de Solliès-Pont 1
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N° 30 Compte administratif 2015 - Ville de Solliès-Pont 2
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N° 31 Compte administratif 2015 - Eau
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N° 32 Compte administratif 2015 - Assainissement
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N° 33 Décision modificative n°2
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