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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations mars 2016

Délibérations

N° 01 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Déplacement de monsieur le maire dans le cadre d'un mandat spécial
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N° 02 Direction des ressources humaines - Exercice de mandats locaux
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N° 03 Pôle services techniques - Service de la commande publique - Création de la commission consultative des services publics
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N° 04 Direction des Finances - Service finances - Budget communal - Reprise anticipée du résultat 2015
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N° 05 Direction des finances - Service finances - Vote du budget primitif 2016
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N° 06 Direction des finances - Service finances - Fixation des taux des taxes directes locales
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N° 07 Direction des finances - Service finances - Reprise anticipée du résultat 2015 - Service public de distribution d'eau potable
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N° 08 Direction des finances - Service finances - Vote du budget primitif 2016 - Service public de distribution d'eau potable
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N° 09 Direction des finances - Service finances - Reprise anticipée du résultat 2015 - Service public d'assainissement
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N° 10 Direction des finances - Service finances - Vote du budget primitif 2016 - Service public d'assainissement
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N° 11 Direction des finances - Service finances - Garanties à hauteur de 100% accordées au Logis Familial Varois sur les emprunts nécessaires à la construction de 25 logements à Solliès-Pont, avenue des Aiguiers :

- Prêt PLUS Construction de 1 770 072 €
- Prêt PLUS Foncier de 329 658 €
- Prêt PLAI Construction de 767 506 €
- Prêt PLAI Foncier de 142 941 €

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N° 12 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire
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N° 13 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les écoles d'accueil et de résidence pour l'année 2015-2016
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N° 14 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention cadre de formation 2016 - Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
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N° 15 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention relative à la participation de la commune de Solliès-Pont aux séances d'examens psychotechniques groupées
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N° 16 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention 2016 d'adhésion au service "médecine préventive" du centre de gestion du Var à destination des collectivités et établissements publics affiliés
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N° 17 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
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N° 18 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du centre technique municipal
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N° 19 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Amélioration du centre urbain (opération façades)
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N° 20 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Nomination de voie : Impasse des Cayons
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N° 21 Pôles services techniques - Service de l'urbanisme - Nomination square Eugène et Walda Viès
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N° 22 Pôle services techniques - Commande publique - Avenant n°3 au contrat de délégation de service public pour la gestion du festival du château
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N° 23 Budget primitif 2016 - Rapport de présentation
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N° 24 Budget primitif 2016 - Commune
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N° 25 Budget primitif 2016 - Assainissement
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N° 26 Budget primitif 2016 - Eau
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