Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
Mairie de Solliès-Pont - Moteur de recherche
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel

Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations janvier 2016

Délibérations

N° 00 Débat d'orientation budgétaire 2016
Voir délibérationvoir délibération
N° 01 Direction des finances - Service financier - Débat d'orientation budgétaire 2016 (DOB)
Voir délibérationvoir délibération
N° 02 Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°4
Voir délibérationvoir délibération
N° 03 Direction des finances - Service financier - Actualisation n°5 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°3 relative à la création d'un Pôle administratif et culturel
Voir délibérationvoir délibération
N° 04 Direction des finances - Service financier - Ouvertures de crédits n°1
Voir délibérationvoir délibération
N° 05 Direction des finances - Service financier - Ouvertures de crédits n°1 - Budget Eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 06 Direction des finances - Service financier - Remboursement des frais de mise en fourrière
Voir délibérationvoir délibération
N° 07 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Protection d'un immeuble remarquable présentant un caractère esthétique, historique et pittoresque
Voir délibérationvoir délibération
N° 08 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Dotation d'équipements des territoires ruraux (DETR) - Rénovation du terrain en gazon synthétique - Stade Jean Murat
Voir délibérationvoir délibération
N° 09 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - Travaux de rénovation des menuiseries et de mise en conformité accessibilité - Groupe scolaire Frédéric Mistral
Voir délibérationvoir délibération
N° 10 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention de partenariat entre la commune, l'ADRIM et la SACICAP pour l'année 2016
Voir délibérationvoir délibération


retour