Actes administratifs 2024
Délibérations January 2016
Délibérations
N° 00 |
Débat d'orientation budgétaire 2016
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N° 01 |
Direction des finances - Service financier - Débat d'orientation budgétaire 2016 (DOB)
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N° 02 |
Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°4
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N° 03 |
Direction des finances - Service financier - Actualisation n°5 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°3 relative à la création d'un Pôle administratif et culturel
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N° 04 |
Direction des finances - Service financier - Ouvertures de crédits n°1
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N° 05 |
Direction des finances - Service financier - Ouvertures de crédits n°1 - Budget Eau
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N° 06 |
Direction des finances - Service financier - Remboursement des frais de mise en fourrière
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N° 07 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Protection d'un immeuble remarquable présentant un caractère esthétique, historique et pittoresque
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N° 08 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Dotation d'équipements des territoires ruraux (DETR) - Rénovation du terrain en gazon synthétique - Stade Jean Murat
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N° 09 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - Travaux de rénovation des menuiseries et de mise en conformité accessibilité - Groupe scolaire Frédéric Mistral
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N° 10 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention de partenariat entre la commune, l'ADRIM et la SACICAP pour l'année 2016
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