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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations décembre 2015

Délibérations

N° 01 Direction des affaires générales - Démission d'un conseiller municipal - Remplacement au sein des différents comités, commissions et organismes extérieurs suite à cette démission
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N° 02 Direction des finances - Service financier - Attribution d'une subvention supplémentaire à l'association "Le Miaou"
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N° 03 Direction des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2016 - Entreprise "PICARD SURGELÉS"
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N° 04 Direction des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2016 - Entreprise "BUT"
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N° 05 Direction des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2016 - Entreprise "HYPERMARCHÉ CASINO"
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N° 06 Direction des affaires générales - Dérogation au repos dominical - Année 2016 - Entreprise SAS DITOM "LA FOIRFOUILLE"
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N° 07 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Protocole spécifique pour l'affectation des "CEE collectivités" du programme Habiter Mieux 2014-2017
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N° 08 Pôle services techniques - Direction - Arrêt des cartes de bruit stratégiques et du projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement de première échéance (CBS 1 et PPBE 1)
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