Actes administratifs 2024

Délibérations November 2014

Délibérations

N° 01	Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Frais d'exécution de mandats spéciaux voir délibération
N° 02	Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Déplacement de monsieur le maire dans le cadre d'un mandat spécial voir délibération
N° 03	Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°2 voir délibération
N° 04	Direction des finances - Service financier - Sortie de l'actif des biens de faibles valeurs voir délibération
N° 05	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2014 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau - Acquisition de la salle de tri postal pour la création d'une médiathèque voir délibération
N° 06	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Projet immobilier sur le terrain de la mairie : 26, avenue du 6ème RTS et parcelles attenantes voir délibération
N° 07	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Demande de subvention pour le financement de l'équipe de suivi animation de l'opération programmée pour l'amélioration de l'habitat (OPAH) voir délibération
N° 08	Direction des affaires générales - Création d'un comité consultatif relatif à la communauté de communes de la vallée du Gapeau voir délibération
N° 09	Direction des affaires générales - création d'un comité consultatif relatif au programme immobilier Marcel PAGNOL. voir délibération
N° 10	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition du lot N°25 de la parcelle cadastrée section AT N°324 (tour silo) voir délibération
N° 11	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Suppression de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Enclos voir délibération
N° 12	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Suppression de la zone d'aménagement concerté (ZAC) des terrins dite "des Palmiers" voir délibération
N° 13	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Suppression de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'oratoire. voir délibération
N° 14	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Suppression de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de Sainte-Christine voir délibération
N° 15	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Suppression des zones d'aménagement concerté (ZAC) de la Poulasse voir délibération
N° 16	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - remise à titre gracieux des motopompes. voir délibération

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