Actes administratifs 2024
Délibérations September 2014
Délibérations
N° 00 |
Motion relative au soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
voir délibération |
N° 01 |
Direction des affaires générales - Secrétariat de la direction générale - Règlement intérieur du conseil municipal
voir délibération |
N° 02 |
Pôle Famille Sport Solidarité - Service scolaire - Réforme des rythmes scolaires - Convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT) 2014-2017
voir délibération |
N° 03 |
Direction des finances - Service finances - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité (T.C.C.F.E). Taux maximum de reversement
voir délibération |
N° 04 |
Direction des finances - Service finances - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
voir délibération |
N° 05 |
Direction des finances - Service finances - Décision modificative n°1 - Budget communal
voir délibération |
N° 06 |
Pôle Famille Sport Solidarité - Service scolaire - Réforme des rythmes scolaires - Indemnité des enseignants pour l'encadrement des nouvelles activités périscolaires
voir délibération |
N° 07 |
Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
voir délibération |
N° 08 |
Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
voir délibération |
N° 09 |
Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
voir délibération |
N° 10 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Convention d'adhésion à la mission d'assistance au pôle de l'eau de l'association des maires du Var (AMV)
voir délibération |
N° 11 |
Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Adhésion de la commune du MUY au syndicat mixte d'électricité du Var (SYMIELEC VAR)
voir délibération |
N° 12 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession de la liaison piétonne par le Logis Familial Varois dénommée "passage Romain LAURERI"
voir délibération |
N° 13 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession de l'immeuble 11 avenue des Aiguiers
voir délibération |
N° 14 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Nomination voie lotissement "le hameau des Terrins"
voir délibération |
N° 15 |
Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Appellation du square Docteur Claude Brun
voir délibération |