Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations juin 2014

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2013 - Budget communal
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N° 02 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2013 - Budget communal
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N° 03 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2013 - Budget communal
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N° 04 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2013 - Budget eau
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N° 05 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2013 - Budget eau
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N° 06 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2013 - Budget eau
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N° 07 Direction des finances - Service financier - Approbation du compte de gestion 2013 - Budget assainissement
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N° 08 Direction des finances - Service financier - Vote du compte administratif 2013 - Budget assainissement
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N° 09 Direction des finances - Service financier - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2013 - Budget assainissement
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N° 10 Direction des finances - Service financier - Budget supplémentaire 2014 - Budget communal
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N° 11 Direction des finances - Service financier - Budget supplémentaire 2014 - Budget eau
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N° 12 Direction des finances - Service financier - Budget supplémentaire 2014 - Budget assainissement
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N° 13 Direction des finances - Service financier - Actualisation n°8 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°1 relative à la construction de la cuisine centrale
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N° 14 Direction des finances - Service financier - Adoption du taux maximum de reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité
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N° 15 Direction des finances - Service financier - Concours du receveur municipal - Attribution de l'indemnité de conseil
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N° 16 Direction des finances - Service financier - Aire d'accueil des gens du voyage - Convention intercommunale de financement entre les communes de La Farlède et Solliès-Pont
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N° 17 Direction des finances - Service financier - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires et préélémentaires de l'école Notre Dame 2014-2015
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N° 18 Pôle Famille Sport Solidarité - Service enfance jeunesse et sport - Règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs - Modificatif n°5
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N° 19 Direction des finances - Service financier - Attribution d'une subvention à l'association "Les étoiles des miaous"
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N° 20 Pôle Famille Sport Solidarité - Service restaurant scolaire - Règlement intérieur de la restauration scolaire - Modificatif n°4
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N° 21 Pôle Famille Sport Solidarité - Service petite enfance - Règlements de fonctionnement des multi-accueils collectif et familial - Modificatif n°5
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N° 22 Pôle services techniques - Service de la commande publique - Conclusion d'un contrat transactionnel
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N° 23 Pôle services techniques - Service urbanisme - Autorisation au Logis Familial Varois de déposer un permis de construire sur un terrain de la mairie 26 avenue du 6ème RTS
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N° 24 Pôle services techniques - Service urbanisme - Cession de l'immeuble sis 24, rue de la République
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N° 25 Pôle services techniques - Service urbanisme - Instauration d'un périmètre dans lequel les ravalements de façades sont soumis à déclaration préalable
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N° 26 Direction des ressources humaines et affaires générales -Service du personnel - Rémunération du personnel vacataire placé aux abords des écoles
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N° 27 Direction des affaires générales - Service des élections - Rémunération des agents recenseurs - Recensement de la population 2015 - Correspondant R.I.L. (Répertoire d'Immeuble Localisé)
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N° 28 Prix et qualité du service public de l'eau potable
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N° 29 Prix et qualité du service public de l'assainissement
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