Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations mai 2013

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service finances - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
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N° 02 Direction des finances - Service finances - Décision modificative n°1
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N° 03 Direction des affaires générales - Composition du conseil communautaire de la vallée du Gapeau et actualisation des statuts communautaires
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N° 04 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Demande de subvention auprès de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Ecoquartier des Laugiers Sud
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N° 05 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Désignation de membres supplémentaires au comité consultatif de concertation pour l'élaboration du projet d'écoquartier des Laugiers sud
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N° 06 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2013 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau - Création d'une salle polyvalente à usage associatif (maison Ruffino)
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N° 07 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2013 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau - Cheminement piétonnier avenue de la Liberté - Rond-point de la médaille militaire
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N° 08 Pôle services techniques - Service de la commande publique - Conclusion d'un contrat transactionnel
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N° 09 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition de 1/18ème des parties communes du lotissement "le château" aux consorts MOCQ
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N° 10 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession 24 rue république
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N° 11 Direction des finances - Service finances - Adoption d'un fonds de concours au profit du syndicat mixte d'électricité du Var (SYMIELEC VAR) pour la réalisation de travaux d'économie d'énergie sur les réseaux d'éclairage public
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N° 12 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au conseil général du Var pour la manifestation "Plateforme Gapeau Emploi"
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N° 13 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au Conseil Régional PACA - Rénovation des courts de tennis et du halfcourt
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N° 14 Pôle Famille Sport Solidarité - Service logement - Participation au fonds de solidarité pour le logement (F.S.L)
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N° 15 Pôle Famille Sport Solidarité - Service enfance jeunesse et sport - Modificatif n°4 du règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs
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N° 16 Pôle Famille Sport Solidarité - Service restaurant scolaire - Modificatif n°3 du règlement intérieur de la restauration scolaire
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N° 17 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Indemnité représentative de logement 2012 due aux instituteurs
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N° 18 Pôle Famille Sport Solidarité - Service petite enfance - Modificatif n°4 des règlements de fonctionnement des multi-accueils collectif et familial
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N° 19 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération toulonnaise - Consultation administrative des collectivités territoriales
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N° 20 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Tarif des droits d'occupation du domaine public - Modification du tarif relatif aux fêtes foraines et à l'espace Sainte Christine
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N° 21 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Indemnité spécifique de service filière technique
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