Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
Mairie de Solliès-Pont - Moteur de recherche
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel

Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations décembre 2012

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°4
Voir délibérationvoir délibération
N° 02 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention auprès du fonds national de prévention (FNP)
Voir délibérationvoir délibération
N° 03 Pôle services techniques - Service urbanisme - Cession des parcelles cadastrées section AO nos 248, 249, 250 situées avenue Marcel Pagnol
Voir délibérationvoir délibération
N° 04 Pôle services techniques - Service urbanisme - Nomination du passage piétonnier entre la gare et le faubourg Notre Dame : "Passage Romain Lauréri, artisan et poète"
Voir délibérationvoir délibération
N° 05 Pôle services techniques - Service urbanisme - Désignation de l'ADEME au comité de pilotage pour l'élaboration du projet d'éco-quartier des Laugiers sud
Voir délibérationvoir délibération
N° 06 Délibération retirée : Pôle services techniques - Commande publique - Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion du festival du château de la ville de Solliès-Pont
N° 07 Pôle services techniques - Service urbanisme - Nomination du giratoire situé à l'intersection de l'avenue du Général Magnan et de l'avenue Sainte Claire Deville : "Rond-point du château"
Voir délibérationvoir délibération
N° 08 Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition propriété Blancon
Voir délibérationvoir délibération
N° 09 Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition propriété Roffinela
Voir délibérationvoir délibération
N° 10 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Participation pour l'assainissement collectif
Voir délibérationvoir délibération
N° 11 Direction des affaires générales - Service des élections - Rémunération des agents recenseurs - Recensement de la population 2013
Voir délibérationvoir délibération
N° 12 Direction des affaires générales - Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Nomination des membres et fonctionnement
Voir délibérationvoir délibération


retour