Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations septembre 2012

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°1 - Budget Eau
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N° 02 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2012 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau - Réalisation de travaux sur l'avenue du 6ème RTS
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N° 03 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU)
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N° 04 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Retrait de la délibération définissant les modalités de la concertation relative à la procédure de majoration des droits à construire
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N° 05 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Déclassement du domaine public d'une parcelle de 6m2 sise avenue Général Magnan
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N° 06 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Participation pour l'assainissement collectif - Rectification d'une erreur matérielle
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N° 07 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Taux de promotion au titre de l'avancement à l'échelon spécial
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N° 08 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Suppression de postes
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N° 09 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de postes
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