Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations juin 2012

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service finances - Décision modificative n°2
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N° 02 Direction des finances - Service finances - Actualisation n°3 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°2 relative à la construction de l'espace Sainte Christine (ex Maison Citoyenne)
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N° 03 Direction des finances - Service finances - Actualisation n°5 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement n°1 relative à la construction de la cuisine centrale
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N° 04 Direction des finances - Service finances - Adoption d'un fonds de concours au profit du syndicat mixte de l'énergie des communes du Var (Symielec Var) pour la réalisation de travaux d'effacement des lignes électriques, éclairage public et téléphoniques avenue du 6ème RTS
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N° 05 Direction des finances - Pôle Famille Sport Solidarité - Participation à hauteur de 2 000 € au fonds de solidarité pour le logement (F.S.L.)
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N° 06 Direction des finances - Service finances - Affectation d'une subvention exceptionnelle à l'association Leï Ginesto
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N° 07 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires et préélémentaires de l'école privée Notre Dame 2012 - 2013
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N° 08 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Modification des statuts communautaires
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N° 09 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Avis sur le projet de PLH
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N° 10 Pôle Administration ressources - Direction des ressources humaines - Créations de poste
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N° 11 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Projet d'avenant à la convention opérationnelle d'impulsion et de réalisation sur le quartier de la gare
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N° 12 Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition de la voirie principale du lotissement les Perles rouges
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N° 13 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession d'un terrain avenue des Aiguiers
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N° 14 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition de 9 garages et du délaissé Impasse de l'Enclos
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N° 15 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition et rétrocession de la passerelle de la maison de retraite Félix Pey
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N° 16 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Participation pour l'assainissement collectif
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N° 17 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Majoration des droits à construire - Mise en place de la procédure
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N° 18 Rapports eau par la société G2C
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N° 19 Rapports assainissement par la société G2C
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